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Marques déposées par la société étrangère AMERICAN CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
AMERICAN CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED, une société de droit Suisse

Numéro de dépôt :
1447558
Date de dépôt :
29/01/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/01/2008
Marque figurative de AMERICAN CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 29 janvier 1988 par la société étrangère AMERICAN CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère AMERICAN CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED domicilié(e) Grienbachstrasse 11, CH 6300 Zug,, SUISSE (dossier no 2103003) - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY de HAAS Avocats au Barreau domicilié(e) (dossier no 2103003) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1447558.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 29 janvier 2008.

AMERICAN CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : S SHERATON , INTERNATIONAL PASSPORT , FORUM , The Essence of 5 Continents , AN AUSTRALIAN FAVORITE , Winfield , PETER STUYVESANT , CLUB FORUM , (Marque figurative) , PETER STUYVESANT LUXURY ULTRA MILD


AMERICAN CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED, une société de droit Suisse - Grienbachstrasse 11, CH 6300 Zug,, SUISSE (dossier no 2103003) - Suisse


GILBEY de HAAS Avocats au Barreau - (dossier no 2103003) - France


Renouvellement sans limitation le 11 décembre 1997 n°2103003 - Publication au BOPI 1997-12-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-26

Inscription le 8 août 2007 - Changement d'adresse n°458286 - Publication au BOPI 2007-08-08

Inscription le 14 mars 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°52326 - Publication au BOPI 1991-03-14

Tabac, brut ou manufacturé;articles pour fumeurs; allumettes.