Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A CRUSTAVIF
AMERGER CASAMANCE S.A., Horizon 80, Bloc C, avenue de Verdun, 06700 SAINT-LAURENT-DU-VAR.

Numéro de dépôt :
1257876
Date de dépôt :
16/01/1984
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/01/1994
A CRUSTAVIF de AMERGER CASAMANCE

Présentation de la marque A CRUSTAVIF

Déposée le 16 janvier 1984 par la Société Anonyme (SA) AMERGER CASAMANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « A CRUSTAVIF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AMERGER CASAMANCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR HOCHAPFEL - France.

La marque A CRUSTAVIF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1257876.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A CRUSTAVIF est expirée depuis le 16 janvier 1994.

AMERGER CASAMANCE a également déposé les autres marques suivantes : A AMERGER , AG , BLUE LAGON , CAMECRUS


AMERGER CASAMANCE S.A., Horizon 80, Bloc C, avenue de Verdun, 06700 SAINT-LAURENT-DU-VAR. - France


MR HOCHAPFEL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-23

Inscription le 8 juillet 1991 - Transmission de propriété n°54467 - Publication au BOPI 1991-07-08

Inscription - Transmission de propriété n°11699 - Publication au BOPI

Crevettes fraîches congelées ou stabilisées - Crevettes cuites de mer avec ou sans carapace.Viandes-poissons-fruits et légumes conservés, séchés et cuits, conserves. Produits agricoles-fruits et légumes frais- Substance alimentaire pour les animaux.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.