Déposée le 16 janvier 1984 par la Société Anonyme (SA) AMERGER CASAMANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « A CRUSTAVIF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AMERGER CASAMANCE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR HOCHAPFEL - France.
La marque A CRUSTAVIF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1257876.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AMERGER CASAMANCE S.A., Horizon 80, Bloc C, avenue de Verdun, 06700 SAINT-LAURENT-DU-VAR. - France
MR HOCHAPFEL - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-23
Inscription le 8 juillet 1991 - Transmission de propriété n°54467 - Publication au BOPI 1991-07-08
Inscription - Transmission de propriété n°11699 - Publication au BOPI
Crevettes fraîches congelées ou stabilisées - Crevettes cuites de mer avec ou sans carapace.Viandes-poissons-fruits et légumes conservés, séchés et cuits, conserves. Produits agricoles-fruits et légumes frais- Substance alimentaire pour les animaux.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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