Déposée par voie électronique le 7 mai 2018 par madame Amela de Thomasson
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Bien élevées » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-22 du 1 juin 2018.
Le déposant est madame Amela de Thomasson domicilié(e) 16 rue de la Glacière - 75013 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Amela de Thomasson domicilié(e) 16 rue de la Glacière - 75013 - Paris - France.
La marque Bien élevées a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4451756.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Madame Amela de Thomasson - 16 rue de la Glacière - 75013 - Paris - France
Madame Amela de Thomasson - 16 rue de la Glacière - 75013 - Paris - France
Publication - Publication le 1 juin 2018 au BOPI 2018-22
Enregistrement avec modification - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-07
Inscription le 2 mai 2019 - Rejet partiel n°755510 - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-05-02
Inscription le 4 août 2020 - Désistement à la suite d'un recours formé devant la cour d'appel n°792048 - Publication le 4 sept. 2020 au BOPI 2020-08-04
Savons ; cosmétiques ; produits de démaquillage ; masques de beauté ;
Produits pharmaceutiques ; tisanes ;
Miel ;
Produits de l'horticulture et de la sylviculture ;
