Marque enregistrée - Marque en non vigueur
AMAL PARIS
Numéro de dépôt :
1746314
Date de dépôt :
16/08/1991
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/08/2001
Présentation de la marque AMAL PARIS
Déposée le 16 août 1991 par madame Amal HACHEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AMAL PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque AMAL PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1746314.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMAL PARIS est expirée depuis le 16 août 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-06