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Marques déposées par l'association loi 1901 ALTITUDE
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PRODUIT DE MONTAGNE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PRODUIT DE MONTAGNE
ALTITUDE, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3315649
Date de dépôt :
30/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/09/2024
PRODUIT DE MONTAGNE de ALTITUDE

Présentation de la marque PRODUIT DE MONTAGNE

Déposée le 30 septembre 2004 par l'association loi 1901 ALTITUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRODUIT DE MONTAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-45 du 5 novembre 2004.

Le déposant est l'association loi 1901 ALTITUDE domicilié(e) Carrefour de l'Agriculture - 12026 - RODEZ cedex 9 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A., Mme PLAISANT Nicky domicilié(e) 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.

La marque PRODUIT DE MONTAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3315649.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PRODUIT DE MONTAGNE est expirée depuis le 30 septembre 2024.

ALTITUDE a également déposé les autres marques suivantes : ALTIMASTER , ALTITUDES , ALTITUDE , Chalet Altitude , Vendéenet , Veau de Corrèze , altistream , GEN'R'LAIT REPRO , Alti'Partners , CENTRALIMENT


ALTITUDE, Association loi 1901 - Carrefour de l'Agriculture - 12026 - RODEZ cedex 9 - France


SODEMA CONSEILS, S.A., Mme PLAISANT Nicky - 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-17

Publication - Publication le 5 nov. 2004 au BOPI 2004-45

Renouvellement sans limitation le 9 mars 2015 n°2580742 - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-03-09

Viande, volaille et gibier, extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confiture, oeuf, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves de viande ou de poisson. Eaux minérales et gazeuses, eaux de source, boissons non alcooliques, boissons de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Tous ces produits étant certifiés par autorisation administrative préalable prévue à l'article L 644-2 du Code rural et répondant à un cahier des charges contrôlé par l'association altitude.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.