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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALTITUDE
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Altitude Arcs 2000
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Altitude Arcs 2000
ALTITUDE, SAS

Numéro de dépôt :
3098674
Date de dépôt :
27/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/04/2021

Présentation de la marque Altitude Arcs 2000

Déposée le 27 avril 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALTITUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Altitude Arcs 2000 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-23 du 8 juin 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALTITUDE domicilié(e) 23 CHEMIN DES ESSARTS L AMOUR - 25000 - BESANCON - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 932 793 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAS ALTITUDE domicilié(e) 23 CHEMIN DES ESSARTS L AMOUR - 25000 - BESANCON - France.

La marque Altitude Arcs 2000 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3098674.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Altitude Arcs 2000 est expirée depuis le 27 avril 2021.

ALTITUDE a également déposé les autres marques suivantes : ALTIMASTER , ALTITUDES , ALTITUDE , Chalet Altitude , Vendéenet , Veau de Corrèze , altistream , GEN'R'LAIT REPRO , Alti'Partners , CENTRALIMENT


ALTITUDE, SAS - 23 CHEMIN DES ESSARTS L AMOUR - 25000 - BESANCON - France - SIREN 419932793


SAS ALTITUDE - 23 CHEMIN DES ESSARTS L AMOUR - 25000 - BESANCON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-41

Publication - Publication le 8 juin 2001 au BOPI 2001-23

Renouvellement avec limitation le 5 novembre 2009 n°2422325 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2009-11-05

Errata sur les renouvellements - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2011 n°2481265 - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2011-09-30

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