Déposée par voie électronique le 25 novembre 2013 par la Société Anonyme (SA) ALTIA INDUSTRY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TROLLEY + CADDIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-51 du 20 décembre 2013.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALTIA INDUSTRY domicilié(e) 80 rue Jouffroy D'Abbans - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 823 812 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON BREMA-LOYER domicilié(e) Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.
La marque TROLLEY + CADDIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4049797.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALTIA INDUSTRY, Société anonyme - 80 rue Jouffroy D'Abbans - 75017 - PARIS - France - SIREN 508823812
IPSILON BREMA-LOYER - Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France
Publication - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51
Enregistrement sans modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12
Inscription le 9 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°709295 - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-10-09
Inscription le 7 février 2018 - Changement de nom, de dénomination n°716440 - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-02-07
Paniers métalliques, y compris paniers métalliques d'achats pour ménagères ; corbeilles en fils métalliques ; rails de guidage pour chariots libre-service ; arceaux métalliques pour protection de chariots de supermarchés ;
Appareil de contrôle optique pour chariots de libre-service ; appareils de signalisation pour détection de chariots libre-service ; appareil de consigne pour chariot libre-service ;
Chariots de libre-service ; chariot de commission pour ménagères ; chariots de transports pour les oeufs ; chariots de transport pour la viande ; chariots pour travail de surgélation ; chariots à glissières ; chariots de manutention à plateaux ; chariot plateforme ; chariot élévateur ; chariot tractable ; chariot à moteur pour tracter ; chariots de manutention à main ; diables ; chariot de dépannage pour véhicules automobiles ; chariots à bagages ; chariots d'aéroports ; roues ; roulettes ; bandages de roues ou de roulettes, roues en métal ; roues en matières plastiques ; roues de chariots libre-service pour tapis ou escaliers roulants ; roulettes à platines ; roulettes à tiges ; roues et roulettes pour véhicules ; roues pour les chariots ; supports roulants pour bacs de rangement ;
Paniers non-métalliques, y compris paniers non-métalliques d'achats pour ménagères ; corbeilles en fils non-métalliques.
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