Le SPRPS (Système de Prévention des Risques Psycho-Sociaux)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Le SPRPS (Système de Prévention des Risques Psycho-Sociaux)
alternego, SAS
Numéro de dépôt :
3907483
Date de dépôt :
23/03/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
23/03/2022
Présentation de la marque Le SPRPS (Système de Prévention des Risques Psycho-Sociaux)
Déposée le 23 mars 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) alternego
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS),
la marque française « Le SPRPS (Système de Prévention des Risques Psycho-Sociaux) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-15 du 13 avril 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) alternego domicilié(e) 3 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 520 553 975 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, alternego domicilié(e) 3 Rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.
La marque Le SPRPS (Système de Prévention des Risques Psycho-Sociaux) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3907483.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
alternego, SAS - 3 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France - SIREN 520553975
alternego - 3 Rue Tronchet - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15
Enregistrement avec modification - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34
Inscription le 30 octobre 2014 - Rejet partiel n°634544 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-30
Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent.
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