Marque enregistrée - Marque en vigueur

ALTERNATURE ARCHITECTE PAYSAGISTE ELEVEUR
ALTERNATURE

Numéro de dépôt :
4337728
Date de dépôt :
14/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/02/2027
ALTERNATURE ARCHITECTE PAYSAGISTE ELEVEUR de ALTERNATURE

Présentation de la marque ALTERNATURE ARCHITECTE PAYSAGISTE ELEVEUR

Déposée par voie électronique le 14 février 2017 par ALTERNATURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ALTERNATURE ARCHITECTE PAYSAGISTE ELEVEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-10 du 10 mars 2017.

Le déposant est ALTERNATURE domicilié(e) 13 rue Seger - 68490 - PETIT-LANDAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Xavier ROLAIS, ALTERNATURE domicilié(e) 13 rue Seger - 68490 - PETIT-LANDAU - France.

La marque ALTERNATURE ARCHITECTE PAYSAGISTE ELEVEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4337728.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTERNATURE ARCHITECTE PAYSAGISTE ELEVEUR arrivera à expiration en date du 14 février 2027.


ALTERNATURE - 13 rue Seger - 68490 - PETIT-LANDAU - France


Xavier ROLAIS, ALTERNATURE - 13 rue Seger - 68490 - PETIT-LANDAU - France


Publication - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Enregistrement avec modification - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51

Activités d'architecture ;

Services d'agriculture, d'horticulture, et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires. services d'aménagement paysager (jardinage).