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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALTERNATIVE PATRIMONIALE AM
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ALTERNATIVE PATRIMONIALEAM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALTERNATIVE PATRIMONIALEAM
ALTERNATIVE PATRIMONIALE AM, SAS

Numéro de dépôt :
3803889
Date de dépôt :
07/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
07/02/2021
ALTERNATIVE PATRIMONIALEAM de ALTERNATIVE PATRIMONIALE AM

Présentation de la marque ALTERNATIVE PATRIMONIALEAM

Déposée le 7 février 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALTERNATIVE PATRIMONIALE AM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « ALTERNATIVE PATRIMONIALEAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-09 du 4 mars 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALTERNATIVE PATRIMONIALE AM domicilié(e) 7 RUE DE LA HAYE - 67300 - SCHILTIGHEIM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALTERNATIVE PATRIMONIALE AM domicilié(e) 7 RUE DE LA HAYE - 67300 - SCHILTIGHEIM - France.

La marque ALTERNATIVE PATRIMONIALEAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3803889.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTERNATIVE PATRIMONIALEAM est expirée depuis le 7 février 2021.


ALTERNATIVE PATRIMONIALE AM, SAS - 7 RUE DE LA HAYE - 67300 - SCHILTIGHEIM - France


ALTERNATIVE PATRIMONIALE AM - 7 RUE DE LA HAYE - 67300 - SCHILTIGHEIM - France


Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

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