Marque expirée - Marque en non vigueur

ALTERNATIVE ECOLOGIQUE BATIR AUTREMENT
ALTERNATIVE ECOLOGIQUE, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3703906
Date de dépôt :
12/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/01/2020
ALTERNATIVE ECOLOGIQUE BATIR AUTREMENT de ALTERNATIVE ECOLOGIQUE

Présentation de la marque ALTERNATIVE ECOLOGIQUE BATIR AUTREMENT

Déposée le 12 janvier 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALTERNATIVE ECOLOGIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALTERNATIVE ECOLOGIQUE BATIR AUTREMENT »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALTERNATIVE ECOLOGIQUE domicilié(e) 788, avenue de l'Europe - 50400 - YQUELON - France et immatriculée sous le numéro RCS 518 708 037 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Matthias GUILLOU, Avocat à la Cour domicilié(e) 46 rue de Bassano - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTERNATIVE ECOLOGIQUE BATIR AUTREMENT est expirée depuis le 12 janvier 2020.


ALTERNATIVE ECOLOGIQUE, Société à responsabilité limitée - 788, avenue de l'Europe - 50400 - YQUELON - France - SIREN 518708037


Matthias GUILLOU, Avocat à la Cour - 46 rue de Bassano - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07

Enregistrement sans modification - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-24

Inscription le 25 novembre 2013 - Transmission totale de propriété n°613135 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-11-25

Cellulose, acétate de cellulose à l'état brut ; solvants.

Couleurs, vernis, peintures, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour boissons et aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ; résines naturelles à l'état brut, gommes résines. Huiles pour la conservation du bois, huiles contre la rouille.

Briquettes de bois, bois de feu, copeaux de bois pour l'allumage. Huiles de lubrification. Huiles de tournesol et de lin industrielles.

Insecticides, fongicides.

Gaines pour câbles électriques, gaines anti-rayonnement électrique. Publications électroniques, téléchargeables.

Publications, livres, magazines, revues, journaux.

Feuilles de cellulose régénérée autres que pour l'emballage, acétate de cellulose mi-ouvré. Huiles isolantes.

Matériaux de constructions non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; parquets, lames de parquets ; lambris non métalliques ; briques, briques de terre, chaux ; liège aggloméré, dalles en liège, dalles non métalliques ; carrelages non métalliques ; monuments funéraires non métalliques.

Copeaux de bois, laine de bois, laine de coton, laine de rembourrage, ouate pour le rembourrage ou le capitonnage, ouate à filtrer, lin brut, chanvre.

Tapis, paillasson, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Copeaux de bois pour la fabrication de pâte de bois.

Publicité. Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Relations publiques.

Location de machines à nettoyer, location de machines à insuffler de la ouate de cellulose.

Télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services de messagerie électronique.

Education ; formation ; divertissements ; activités sportives et culturelles. Editions de livres, de revues. Prêts de livres. Publication de livres, de textes (autres que textes publicitaires), publication électronique de livres et de périodiques en ligne, exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) production de spectacles, de films. Organisation et concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels et éducatifs.