trophée carbone
Présentation de la marque trophée carbone
Déposée le 21 octobre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALTERNATIVE CARBON FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « trophée carbone » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-45 du 12 novembre 2010.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque trophée carbone a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3776094.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque trophée carbone est expirée depuis le 21 octobre 2020.
ALTERNATIVE CARBON FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45
Enregistrement avec modification - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16