Déposée le 4 décembre 2000 par la Société Anonyme (SA) ALTER PLANET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ETHIC VILLAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-02 du 12 janvier 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALTER PLANET domicilié(e) 76 Rue du Faubourg Saint Denis, 75010 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 593 341 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALTER PLANET - France.
La marque ETHIC VILLAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3068474.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETHIC VILLAGE est expirée depuis le 4 décembre 2010.
ALTER PLANET SA - 76 Rue du Faubourg Saint Denis, 75010 PARIS - France - SIREN 432593341
ALTER PLANET - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-19
Publication - Publication le 12 janv. 2001 au BOPI 2001-02
Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques. Objets d'art en métaux précieux, vaisselle en métaux précieux (autre que couverts). Instruments de musique. Parties constitutives des instruments de musique. Papier et carton (brut, mi-ouvré, ou pour la papeterie ou l'imprimerie) photographies, papeterie, cartes à jouer, clichés. Cartonnages, imprimés, journaux, livres, manuels, peintures (tableaux) et gravures, papier d'emballage, sachets et feuilles d'emballage. Meubles, glaces (miroirs), cadres. Literie (à l'exception du linge). Objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédané de toutes ces matières ou en matière plastique. Tissus à usage textile, couvertures de lits et de tables, tissus élastiques, étiquettes en tissus, tissus pour la lingerie, linge de maison et linge de table. Vêtements (habillement), chaussures, chapellerie. Tapis, paillassons, nattes, linoléum, revêtements de sol (à l'exception des carrelages et des peintures), teintures murales, non en matières textiles. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis), décorations pour arbres de Noël.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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