ALTER-BATIR COOPERATIVE D'ACTIVITES ET D'EMPLOI EN ECOCONSTRUCTION
Marque expirée - Marque en non vigueur
ALTER-BATIR COOPERATIVE D'ACTIVITES ET D'EMPLOI EN ECOCONSTRUCTION
Alter-Bâtir Société Coopérative À Responsabilité Limitée et Capital Variable
Numéro de dépôt :
3455627
Date de dépôt :
11/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/10/2016
Présentation de la marque ALTER-BATIR COOPERATIVE D'ACTIVITES ET D'EMPLOI EN ECOCONSTRUCTION
Déposée le 11 octobre 2006 par la société Alter-Bâtir Société Coopérative À Responsabilité Limitée et Capital Variable
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ALTER-BATIR COOPERATIVE D'ACTIVITES ET D'EMPLOI EN ECOCONSTRUCTION »
Le déposant est la société Alter-Bâtir Société Coopérative À Responsabilité Limitée et Capital Variable domicilié(e) 58 rue de Tocqueville,75017 PARIS - 75017 - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 419 107 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alter-Bâtir domicilié(e) 58 rue de Tocqueville,75017 PARIS - 75017 - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTER-BATIR COOPERATIVE D'ACTIVITES ET D'EMPLOI EN ECOCONSTRUCTION est expirée depuis le 11 octobre 2016.
Alter-Bâtir Société Coopérative À Responsabilité Limitée et Capital Variable - 58 rue de Tocqueville,75017 PARIS - 75017 - France - SIREN 491419107
Alter-Bâtir - 58 rue de Tocqueville,75017 PARIS - 75017 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-11
Publication - Publication le 17 nov. 2006 au BOPI 2006-46
Conseils en organisation et direction des affaires ;
Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; désinfection ; dératisation ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; travaux de cordonnerie ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureaux ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; conseils en propriété intellectuelle ; authentification d'oeuvres d'art ; recherches scientifiques à but médical.
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