Demande irrecevable après publication - Marque en non vigueur

CARBOSCAN
ALTAVIA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3745846
Date de dépôt :
11/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
CARBOSCAN de ALTAVIA

Présentation de la marque CARBOSCAN

Déposée le 11 juin 2010 par la Société Anonyme (SA) ALTAVIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARBOSCAN »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALTAVIA domicilié(e) 1 rue Rembrandt - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 168 332 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AB INITIO domicilié(e) 5 rue Daunou - 75002 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

ALTAVIA a également déposé les autres marques suivantes : OEIL ENFANT , ALTAVIA MINDEOS , NOVACTIVE , CARREFOUR : CHANGER LES COURSES , GLOBAL PUBLISHING SERVICES , BUFFET DE GALA , ALTAVIA , PARCOURS DE LA CONNAISSANCE , ALTAVIA PAPER VALUE SERVICES , C TO B TO C


ALTAVIA, Société Anonyme - 1 rue Rembrandt - 75008 - PARIS - France - SIREN 327168332


AB INITIO - 5 rue Daunou - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Errata de la publication - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36

Logiciels (programmes enregistrés) et calculateurs (logarithme) pour la mesure, le calcul et l'optimisation des émissions de carbone ;

Gestion administrative et commerciale de bases de données d'information en matière de mesure, de calcul et d'optimisation des émissions de carbone ; informations d'affaires fournies en ligne à partir de bases de données informatiques ou d'Internet en matière de mesure, de calcul et d'optimisation des émissions de carbone ; gestion administrative et commerciale de programmes de réduction de l'empreinte carbone ; traitement de données, fourniture d'informations d'affaires, prestation de services de publicité et commerciaux en matière de questions environnementales, d'écologie et de développement durable à savoir informations et conseils à buts commercial ou publicitaire, conseils pour l'organisation et la direction des affaires, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, conseils, informations, expertises et audits, en affaires, en organisation d'entreprises, en matière commerciale et mercatique, étude de marchés, études et informations statistiques, aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires ;

Service d'éducation et de formation en matière de questions environnementales et de développement durable ;

Collecte, supervision et analyse d'informations environnementales et relatives à l'écologie et au développement durable ; services d'information en matière de questions environnementales, d'écologie, de développement durable et prestation de ces services en ligne à partir de bases de données informatiques ou d'Internet ; estimation, analyse, mesure et calcul des émissions de carbone ; conseils en matière d'énergie, en matière environnementales, en matière d'écologie et de développement durable ; services de conseil en mercatique, en matière de publicité, en matière d'impression dans le cadre d'une démarche de développement durable et en matière de respect de l'environnement ; conseils techniques rendus par des professionnels en relation avec la gestion des partenaires, fournisseurs, et sous-traitants, à savoir services rendus par des professionnels permettant d'améliorer la qualité et la durée des relations avec les partenaires, fournisseurs et sous-traitants ; contrôle de qualité ; consultation, élaboration (conception), location, installation, mise à jour, maintenance de logiciels.