Déposée le 17 octobre 2006 par la Société Anonyme (SA) ALTAVIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ALTAVIA RVB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-47 du 24 novembre 2006.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALTAVIA domicilié(e) 1 rue Rembrandt - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 168 332 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOUCHARA - AVOCATS, domicilié(e) 17 rue du colisée - 75008 - PARIS - France.
La marque ALTAVIA RVB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3457103.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALTAVIA, Société anonyme - 1 rue Rembrandt - 75008 - PARIS - France - SIREN 327168332
CABINET BOUCHARA - AVOCATS, - 17 rue du colisée - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-12
Publication - Publication le 24 nov. 2006 au BOPI 2006-47
Renouvellement sans limitation le 20 mai 2016 n°2618640 - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-05-20
Inscription le 30 décembre 2020 - Constitution de mandataire n°806780 - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2020-12-30
Programmes d'ordinateurs, logiciels notamment dans le domaine de la publicité, de la communication, de la gestion, du marketing, du multimédia et de l'étude des médias, pour le traitement de l'information, pour la création, la gestion, la mise à jour et l'utilisation de bases de données et de sites de type Internet, pour la création de portails Internet.
Produits de l'imprimerie notamment imprimés, livres, journaux, magazines, revues, publications gratuites, périodiques, annuaires, calendriers, prospectus, recueils de textes et/ou d'images, affiches, affichettes, porte-affiches en papier ou en carton, photographies, clichés, illustrations.
Publicité notamment dans la presse, à la radio, à la télévision sur des réseaux publics ou privés, et/ou sur les réseaux mondiaux de télécommunication (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), sauf sur les sites Internet appartenant au titulaire de la marque ou à une de ses filiales ou holdings ; régie publicitaire ; agence de publicité ; diffusion d'annonces et de matériel publicitaires ; distribution de matériel publicitaire (notamment tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; mise à jour de documentations publicitaires ; courrier publicitaire ; promotion des ventes et promotion commerciale ; organisation, recherche et location d'espaces et de temps de publicité pour des tiers, notamment dans la presse, à la radio, à la télévision sur des réseaux publics ou privés, et/ou sur les réseaux mondiaux de télécommunication (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), sauf sur les sites Internet appartenant au titulaire de la marque ou à une de ses filiales ou holdings ; affichage ; location de matériel et de panneaux publicitaires ; conseils pour l'organisation et la direction des affaires ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; travaux de bureaux ; conseils, informations, expertises et audits, en affaires, en organisation d'entreprises, en matière commerciale ; conseil en marketing et en communication commerciale ou publicitaire ; étude de marché ; études et informations statistiques ; sondages d'opinion ; aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires ; abonnement en matière de télécommunications, notamment abonnement à des bases de données, à un serveur de bases de données, à un centre de fournisseur d'accès à un réseau mondial de télécommunication ; abonnement à des journaux (y compris à des journaux électroniques) et à tous supports d'informations, de textes, de sons et d'images ; stockage (saisie) de données ; gestion de serveurs informatiques, de réseaux de transmission de données, de sons et/ou d'images, de réseaux de télécommunication (y compris par voie électronique ou informatique) ; gestion commerciale de réseaux et de sites de télécommunication pour le commerce électronique (y compris par voie informatique) ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; édition et publication de textes et/ou d'images publicitaires sous toutes leurs formes ; reproduction de documents.
Agences de presse et d'information ; télécommunications multimédias, par câble, par satellite, par téléphone, par voie télématique, électronique, numérique, hertzienne, informatique et par réseaux (y compris par réseau mondial de télécommunication de type Internet ou à accès privé ou réservé de type Intranet) ; transmission et/ou diffusion de données, de sons et/ou d'images, assistée ou non par ordinateur notamment par voie électronique numérique, hertzienne, télématique, par câble, par satellite et par réseaux (y compris par réseau mondial de télécommunication de type Internet ou à accès privé ou réservé de type Intranet) ; transmission, diffusion et visualisation, sécurisées ou non, d'informations contenues sur des bases de données ou stockées sur ordinateur et/ou d'informations accessibles par code d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; échange électronique de données ; transmission de nouvelles et d'informations générales ; services de courrier et de messagerie électronique ; expédition de dépêches ; service de télécommunication permettant la mise en relation et/ou l'échange d'informations via un logiciel ou un réseau de télécommunication (de type Internet) entre utilisateurs de sites de type Internet et/ou fournisseurs d'accès et/ou gestionnaires de sites de type Internet.
Transport, organisation de transport, emballage et entreposage de marchandises, affrètement, courtage de fret, courtage de transport, dépôt de marchandises, location d'entrepôts, fret (transport de marchandises), informations et conseil en matière de transport, informations en matière d'entreposage, services de transit, réservation pour le transport.
Conseils, informations et expertises en matière d'impression, de photocomposition, de photogravure, de retouche d'images ; imprimerie, impression en offset, impression lithographique, services de photocomposition.
Edition et/ou publication, y compris sur les réseaux mondiaux de télécommunication (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), notamment de textes, illustrations, livres, revues, journaux, périodiques, magazines, catalogues et de tous supports d'informations ; services d'édition, de publication des sons, services d'enregistrement des sons (studio d'enregistrement), services de reproduction des supports de données de sons et services d'édition, d'enregistrement (filmage et montage de bandes vidéo), de publication des images, services de reproduction des supports de données d'images ; organisation de loteries ; bureaux de rédaction, services de reporters et reportages photos ; microfilmage, micro-édition, production de films cinématographiques sur bandes vidéo.
Programmation pour ordinateurs ; conception, installation, mise à jour, maintenance et/ou gestion de programmes d'ordinateurs et de logiciels notamment dans le domaine de la gestion, du marketing et de l'étude des médias, de systèmes informatiques, de systèmes de télécommunication, de bases de données, de serveurs informatiques ; services de dessinateurs de mode, services de dessinateurs pour emballages, services de dessinateurs d'art graphique ; informations (pour des tiers), expertises (travaux d'ingénieurs), ingénierie et étude de projets techniques, notamment dans le domaine de la consommation, de l'informatique, des technologies de l'information, et en matière de services Internet ; contrôle de qualité en matière d'impression, de photocomposition, de photogravure, de retouche d'images ; consultations techniques professionnelles sans rapport avec la conduite des affaires en matière d'impression, de photocomposition, de photogravure, de retouche d'images.
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