Marque enregistrée - Marque en vigueur

HAPPY FACTORY SINCE 2018
ALTAREA FRANCE, Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
4338760
Date de dépôt :
17/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/02/2027

Présentation de la marque HAPPY FACTORY SINCE 2018

Déposée par voie électronique le 17 février 2017 par ALTAREA FRANCETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HAPPY FACTORY SINCE 2018 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-10 du 10 mars 2017.

Le déposant est ALTAREA FRANCETODO domicilié(e) 8 avenue Delcassé - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 814 219 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELAS CASALONGA domicilié(e) 5-7 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque HAPPY FACTORY SINCE 2018 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4338760.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAPPY FACTORY SINCE 2018 arrivera à expiration en date du 17 février 2027.

ALTAREA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PORT PROVENCE , Shopping-Loisirs-Plaisirs , Shopping Loisirs Plaisirs , PORT PROVENCE LA SEYNE-SUR-MER PLACE A L'EXCEPTION , Le Commerce des Entrées de Ville , LES 48H PROMO CADEAUX/SURPRISES/SHOPPING , Shopping.Loisirs.Plaisirs , PORT-PROVENCE , CLICK CITY , HAPPY FACTORY


ALTAREA FRANCE, Société en nom collectif - 8 avenue Delcassé - 75008 - PARIS - France - SIREN 324814219


SELAS CASALONGA - 5-7 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Enregistrement sans modification - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-31

Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; services de conseils commerciaux et d'informations commerciales dans l'exploitation ou la direction d'entreprises commerciales ou industrielles y compris de centres commerciaux ; services de conseils commerciaux et d'informations commerciales y compris services de conseils commerciaux liés à la conception, l'édification et l'aménagement de centres commerciaux ; services d'animation commerciale, de promotion et de publicité en tous genres et sur tous supports ; systématisation de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques ; gérance administrative et commerciale de tous projets immobiliers, de centres commerciaux, de galeries marchandes ; promotion publicitaire de projets immobiliers, de centres commerciaux, de galeries marchandes ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou publicitaires ; services de vente au détail de produits de grande consommation dans les domaines suivants : santé, hygiène, alimentation, habillement, bijouterie, horlogerie, jardinage, bricolage, outillage, produits de soin et de beauté, produits ménagers et d'entretien, produits pour automobiles, articles de sport, jeux et jouets, articles et ustensiles pour la cuisine et le ménage, articles de maroquinerie, articles de papeterie, appareils électroménagers, appareils de bureau, ordinateurs, appareils haute-fidélité, téléviseurs, mobilier, appareils de télécommunication, articles de mercerie, véhicules, produits de l'imprimerie, carburants ; services de vente au détail de produits de grande consommation dans les domaines des loisirs, à savoir livres, journaux, magazines, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, films impressionnés, vidéocassettes, diapositives, disques optiques compacts, disques compacts (audio-vidéo), disques numériques polyvalents, matériel pour les artistes, instruments de dessin, pinceaux, appareils photographiques, caméras vidéo ; services de vente au détail de produits de grande consommation dans les domaines de l'aménagement et de l'équipement de la maison, à savoir matériaux de construction, serrurerie, quincaillerie, instruments d'alarme, appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; services de vente au détail de produits de grande consommation dans les domaines des appareils électroniques du secteur grand public, à savoir consoles de jeux vidéo, calculatrices de poche, traducteurs électroniques de poche, appareils pour la navigation automobile et la randonnée par système mondial de localisation (GPS), appareils et instruments de pesage ; services de vente au détail de produits de grande consommation dans les domaines de la décoration intérieure et extérieure à savoir statues et figurines (statuettes), objets d'art, affiches, autocollants muraux pour la décoration intérieure, revêtements de murs (autocollants décoratifs), objets d'arts gravés ou lithographiés, tableaux (peintures) ou dessins encadrés ou non, aquarelles, photographies, meubles d'intérieur ou d'extérieur, coussins, poteries, vases, pots à fleurs, bacs (pour les plantes), cache-pots, tapis ; services de vente au détail de produits de grande consommation dans les domaines des produits textiles, à savoir tissus à usage textile, couvertures de lit et de table, linge de maison, linge de lit, ciels de lit, pieds de lit, tours de lit, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), linge de bain, linge de table non en papier, housses pour coussins, housses de chaises, housses de protection pour meubles, stores, rideaux, voilages, tentures murales ; présentation de tous les produits précités sur tous moyens de communication pour la vente au détail, la vente par correspondance et la vente en ligne ; gestion administrative de projets de construction ; gestion administrative de lieux d'expositions ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; opérations de promotion immobilière et d'implantation d'immeubles d'habitation, de bureaux et de locaux commerciaux, y compris de centres commerciaux ; gestion d'immeubles et de locaux commerciaux, y compris de centres commerciaux ; location d'immeubles de locaux commerciaux, y compris de centres commerciaux ; expertise immobilière, y compris dans le domaine des centres commerciaux ; tous financements immobiliers ; établissement de baux ; cautions (garanties) ; gestion financière de projets de construction ;

Services de construction, de réhabilitation et de réparation de bâtiments, d'édifices permanents, d'ouvrages d'art, de voies de communication, de ponts, y compris de centres commerciaux, de galeries marchandes ; informations en matière de construction et d'aménagement de tous projets immobiliers, d'immeubles d'habitation, de bureaux, de centres commerciaux, de galeries marchandes ; supervision (direction) de travaux de construction ;

Divertissement, formation ; services de loisirs ; organisation de spectacles (services d'imprésarios) ; mise à disposition d'aires de jeu pour les enfants ; services de billetterie (divertissement) ; services d'exploitation de salles de cinéma ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ;

Conseils en architecture ; établissement de plans pour la construction ; architecture ; travaux d'ingénieurs ; établissement de plans pour la construction d'immeubles et de locaux commerciaux, y compris de centres commerciaux ; consultation sur la protection de l'environnement, y compris sur l'environnement de centres commerciaux ; planification en matière d'urbanisme et d'urbanisme commercial ; décoration intérieure, y compris décoration intérieure de centres commerciaux ; expertises géologiques ; élaboration (conception) de logiciels, y compris de logiciels destinés à la gestion et à l'administration de centres commerciaux ; maintenance et mise à jour de logiciels ; étude de projets techniques ; informations sur la mode ; hébergement de sites informatiques (sites web) ; programmation pour ordinateurs ; création (conception) et entretien (mise à jour) de sites web.