Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VERSADIS
ALSTOM Société anonyme

Numéro de dépôt :
3168609
Date de dépôt :
11/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/06/2012
VERSADIS de ALSTOM

Présentation de la marque VERSADIS

Déposée le 11 juin 2002 par la Société Anonyme (SA) ALSTOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VERSADIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-29 du 19 juillet 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALSTOM domicilié(e) 25 Avenue Kléber,75116 PARIS - 75116 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 058 447 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sophie COIGNET ALSTOM Management SA Intellectual Property Department domicilié(e) 25 avenue Kléber,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque VERSADIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3168609.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERSADIS est expirée depuis le 11 juin 2012.

ALSTOM a également déposé les autres marques suivantes : BITRONICS , FLEXIDIS , LIREX , KANIS , PACE 21 , ALSTOM TRANSPORT ATAGORA , ALSTOM GRIDS , Alstom Grid , CEGELEC Global Services , ECOTRAM


ALSTOM Société anonyme - 25 Avenue Kléber,75116 PARIS - 75116 - France - SIREN 389058447


Sophie COIGNET ALSTOM Management SA Intellectual Property Department - 25 avenue Kléber,75116 PARIS - 75116 - France


Inscription le 25 mai 2005 - Transmission totale de propriété n°412648 - Publication au BOPI 2005-05-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-46

Publication - Publication le 19 juil. 2002 au BOPI 2002-29

Ampèremètres, amplificateurs, enregistreurs à bande magnétique, appareils de mesures de capacité, tableaux de commande pour l'énergie électrique, installations électriques et électroniques pour la commande à distance d'opérations industrielles, appareils électriques et électroniques de contrôle, détecteurs, indicateurs de perte électrique, indicateurs pour l'énergie électrique, appareils pour le traitement de l'information, appareils de mesures de précision, postes de tsf, postes radiotéléphoniques, appareils de radio, appareils téléphoniques, transmetteurs téléphoniques et de télécommunications ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, y compris les composants électriques ou électroniques pour de tels appareils et instruments ; inductances ; disjoncteurs ; contacteurs ; automates ; programmateurs ; appareils de fourniture, de filtrage, de transformation, de maintenance et de stockage de l'énergie électrique ; accumulateurs électriques ; annonciateurs [électricité] ; dispositifs antiparasites [électricité] ; bobines électriques ; bornes [électricité] ; boîtes de branchement [électricité] ; boîtes de dérivation [électricité] ; boîtes de jonction [électricité] ; boîtes à clapets [électricité] ; canalisations électriques ; collecteurs électriques ; tableaux de commande [électricité] ; appareils électriques de commutation ; commutateurs ; condensateurs électriques ; conducteurs électriques ; conduites d'électricité ; matériel pour conduites d'électricité ; connecteurs ; connecteurs et tableaux de connexion ; contacts électriques ; contacts électriques en métaux précieux appareils électriques de contrôle ; convertisseurs électriques ; redresseurs de courant ; armoires de distribution d'électricité ; pupitres de distribution [électricité] ; tableaux de distribution [électricité] ; fils d'identification pour fils électriques ; gaines d'identification pour fils électriques ; fils électriques ; fréquencemètres ; indicateurs de perte électrique ; interfaces informatiques ; interrupteurs ; inverseurs [électricité] ; raccords de lignes électriques ; limiteurs [électricité] ; manchons de jonction pour câbles électriques ; ohmmètres ; parafoudres ; paratonnerres ; piles électriques ; publications électroniques [téléchargeables] ; ordinateurs ; circuits imprimés ; circuits intégrés ; périphériques d'ordinateurs ; raccordements électriques ; raccords de lignes électriques ; relais électriques ; réducteurs [électricité] ; régulateurs contre les surtensions ; régulateurs de voltage ; résistances électriques ; serre-fils [électricité] ; tableaux de commande [électricité] ; transformateurs ; transistors [électronique] ; télémètres ; télérupteurs ; variomètres ; voltmètres ; appareils et instruments de supervision, de surveillance, de contrôle (inspection) du courant électrique et des caractéristiques du courant électrique, appareils et instruments d'évaluation de la consommation d'énergie, appareils et instruments d'évaluation des habitudes de consommation d'énergie, appareils et instruments de supervision, de surveillance, de contrôle (inspection) des appareils et instruments de production, transmission et distribution d'énergie électrique, appareils et instruments de gestion de l'énergie électrique Construction, installation, entretien et réparation d'appareils et instruments électriques et électroniques, informations en matière de construction, supervision [direction] de travaux de construction, informations en matière de réparation, assistance en cas de pannes, déparasitage d'installations électriques, installation, entretien et réparation d'ordinateurs, remise à neuf de machines usées ou partiellement détruites, traitement contre la rouille.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.