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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALSTOM TRANSPORT TECHNOLOGIES
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URBALIS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

URBALIS
ALSTOM TRANSPORT TECHNOLOGIES, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
99783974
Date de dépôt :
31/03/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
31/03/2029

Présentation de la marque URBALIS

Déposée le 31 mars 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALSTOM TRANSPORT TECHNOLOGIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « URBALIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-19 du 7 mai 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALSTOM TRANSPORT TECHNOLOGIES domicilié(e) 48 rue Albert Dhalenne - 93400 - SAINT-OUEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 752 364 778 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 09 - France.

La marque URBALIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99783974.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque URBALIS arrivera à expiration en date du 31 mars 2029.

ALSTOM TRANSPORT TECHNOLOGIES a également déposé les autres marques suivantes : Speedinnov , PRIMA H3 , APPITRACK , AGATE LINK , CITANIS , APPITRACK , CITADIS , CATENARYTRACER , X'TRAPOLIS Cityduplex , CORADIA STREAM


ALSTOM TRANSPORT TECHNOLOGIES, Société par actions simplifiée à associé unique - 48 rue Albert Dhalenne - 93400 - SAINT-OUEN - France - SIREN 752364778


Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 09 - France


Inscription le 13 octobre 1999 - Changement d'adresse n°286445 - Publication au BOPI 1999-10-13

Renouvellement sans limitation le 12 février 2009 n°2398166 - Publication au BOPI 2009-02-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-37

Inscription le 17 janvier 2005 - Changement d'adresse n°405999 - Publication au BOPI 2005-01-17

Publication - Publication le 7 mai 1999 au BOPI 1999-19

Inscription le 16 juillet 2013 - Transmission totale de propriété n°604785 - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-07-16

Inscription le 23 février 2015 - Transmission totale de propriété n°643473 - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-02-23

Inscription le 2 octobre 2017 - Changement d'adresse n°708941 - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-10-02

Renouvellement sans limitation le 7 mars 2019 n°2708721 - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-03-07

Equipement de contrôle de gestion de lignes de transport urbain. Véhicule de transport urbain.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.