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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ALSTOM
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TETIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TETIS
ALSTOM, société anonyme

Numéro de dépôt :
3892818
Date de dépôt :
30/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
30/01/2022
TETIS de ALSTOM

Présentation de la marque TETIS

Déposée le 30 janvier 2012 par la Société Anonyme (SA) ALSTOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « TETIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-08 du 24 février 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALSTOM domicilié(e) 3 avenue André Malraux - 92300 - Levallois-Perret - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 058 447 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALSTOM Management, SA, Intellectual Property Department, Mme. SOPHIE COIGNET domicilié(e) 3 avenue André Malraux - 92300 - Levallois-Perret - France.

La marque TETIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3892818.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TETIS est expirée depuis le 30 janvier 2022.

ALSTOM a également déposé les autres marques suivantes : BITRONICS , VERSADIS , FLEXIDIS , LIREX , KANIS , PACE 21 , CEGELEC Global Services , STEVA , TRAINTRACER , ALSTOM UBUNYE


ALSTOM, société anonyme - 3 avenue André Malraux - 92300 - Levallois-Perret - France - SIREN 389058447


ALSTOM Management, SA, Intellectual Property Department, Mme. SOPHIE COIGNET - 3 avenue André Malraux - 92300 - Levallois-Perret - France


Publication - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21

Inscription le 16 juillet 2013 - Transmission totale de propriété n°604785 - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-07-16

Inscription le 22 avril 2014 - Transmission totale de propriété n°622877 - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-04-22

Inscription le 2 octobre 2017 - Changement d'adresse n°708941 - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-10-02

Véhicules ferroviaires électriques ou diesel desservant les villes, les banlieues et les régions.