Marque enregistrée - Marque en vigueur

SPEEDELIA
ALSTOM, société anonyme

Numéro de dépôt :
3768354
Date de dépôt :
21/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/09/2020
SPEEDELIA de ALSTOM

Présentation de la marque SPEEDELIA

Déposée le 21 septembre 2010 par la Société Anonyme (SA) ALSTOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPEEDELIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-41 du 15 octobre 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALSTOM domicilié(e) 3 avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 058 447 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sophie COIGNET, ALSTOM Management, SA, Intellectual Property Department domicilié(e) 3 avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

La marque SPEEDELIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3768354.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPEEDELIA arrivera à expiration en date du 21 septembre 2020.

ALSTOM a également déposé les autres marques suivantes : BITRONICS , VERSADIS , FLEXIDIS , LIREX , KANIS , PACE 21 , ALSTOM TRANSPORT ATAGORA , ALSTOM GRIDS , Alstom Grid , CEGELEC Global Services


ALSTOM, société anonyme - 3 avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France - SIREN 389058447


Sophie COIGNET, ALSTOM Management, SA, Intellectual Property Department - 3 avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France


Publication - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41

Enregistrement sans modification - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Inscription le 16 juillet 2013 - Transmission totale de propriété n°604785 - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-07-16

Inscription le 22 avril 2014 - Transmission totale de propriété n°622877 - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-04-22

Appareils électriques de traction, de signalisation, de commande et de contrôle pour installations fixes ou de voies, pour matériel roulant à 1 ou 2 niveaux pour chemins de fer, métropolitains, monorails et systèmes de transport similaires, pour véhicules ferroviaires à grande et très grande vitesse à 1 ou 2 niveaux, pour rames ferroviaires à motorisation répartie ou concentrée à 1 ou 2 niveaux, pour rames ferroviaires comportant ou non une automotrice à 1 ou 2 niveaux, pour rames ferroviaires articulées ou non à 1 ou 2 niveaux.

Matériels roulants à 1 ou 2 niveaux, en général pour chemins de fer, métropolitains, monorails et systèmes de transport similaires, y compris locomotives, wagons, électrorails et automotrices, véhicules ferroviaires à grande et très grande vitesse à 1 ou 2 niveaux, rames ferroviaires à motorisation répartie ou concentrée à 1 ou 2 niveaux, rames ferroviaires comportant ou non une automotrice à 1 ou 2 niveaux, rames ferroviaires articulées ou non à 1 ou 2 niveaux.

Construction, réparation, rénovation, maintenance et installation de matériels roulants à 1 ou 2 niveaux, en général pour chemins de fer, métropolitains, monorails et systèmes de transport similaires, y compris locomotives, wagons, électrorails et automotrices, véhicules ferroviaires à grande et très grande vitesse à 1 ou 2 niveaux, rames ferroviaires à motorisation répartie ou concentrée à 1 ou 2 niveaux, rames ferroviaires comportant ou non une automotrice à 1 ou 2 niveaux, rames ferroviaires articulées ou non à 1 ou 2 niveaux.

Transports de passagers dans des matériels roulants à 1 ou 2 niveaux en général pour chemins de fer, métropolitains, monorails et systèmes de transport similaires, y compris locomotives, wagons, électrorails et automotrices, véhicules ferroviaires à grande et très grande vitesse à 1 ou 2 niveaux, rames ferroviaires à motorisation répartie ou concentrée à 1 ou 2 niveaux, rames ferroviaires comportant ou non une automotrice à 1 ou 2 niveaux, rames ferroviaires articulées ou non à 1 ou 2 niveaux.