Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCADIS
ALSTOM Société anonyme

Numéro de dépôt :
3125355
Date de dépôt :
08/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/10/2011
SCADIS de ALSTOM

Présentation de la marque SCADIS

Déposée le 8 octobre 2001 par la Société Anonyme (SA) ALSTOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCADIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-46 du 16 novembre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALSTOM domicilié(e) 25 Avenue Kléber, 75116 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 058 447 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sophie COIGNET CIPD ALSTOM TECHNOLOGIES - France.

La marque SCADIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3125355.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCADIS est expirée depuis le 8 octobre 2011.

ALSTOM a également déposé les autres marques suivantes : BITRONICS , VERSADIS , FLEXIDIS , LIREX , KANIS , PACE 21 , CEGELEC Global Services , STEVA , TRAINTRACER , ALSTOM UBUNYE


ALSTOM Société anonyme - 25 Avenue Kléber, 75116 PARIS - France - SIREN 389058447


Sophie COIGNET CIPD ALSTOM TECHNOLOGIES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-12

Publication - Publication le 16 nov. 2001 au BOPI 2001-46

Systèmes de protection, de contrôle, de gestion et de supervision des installations électriques ; logiciels destinés à l'intégration des architectures de protection, de contrôle, de gestion et de supervision des installations électriques ; ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, et logiciels associés ; ampèremètres, amplificateurs, armoires de distribution d'électricité, enregistreurs à bande magnétique, appareils de mesures de capacité, tableaux de commande pour l'énergie électrique, installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles, appareils électriques de contrôle, détecteurs, indicateurs de perte électrique, indicateurs pour l'énergie électrique, appareils pour le traitement de l'information, appareils de mesures de précision, postes de tsf, postes radiotéléphoniques, appareils de radio, appareils téléphoniques, transmetteurs téléphoniques et de télécommunications ; tous pour ces produits étant destinés à un usage dans les secteurs de l'énergie, de la transmission et la distribution d'énergie électrique, et de la conversion de puissance. Transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, communications par terminaux d'ordinateurs, transmission de messages ; tous pour ces services étant destinés à un usage dans les secteurs de l'énergie, de la transmission et la distribution d'énergie électrique, et de la conversion de puissance. Analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateurs, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, consultation en matière d'ordinateur, élaboration (conception) de logiciels, programmation pour ordinateurs, mise à jour de logiciels, location de logiciels informatiques, location d'ordinateurs, location de logiciels informatiques, consultation en matière d'ordinateur ; consultation professionnelle (sans rapport avec la conduite des affaires), établissement de plans pour la construction, dessin industriel, étude de projets techniques, expertises (travaux d'ingénieurs), recherches en mécanique, recherches techniques ; tous pour ces services étant destinés à un usage dans les secteurs de l'énergie, de la transmission et la distribution d'énergie électrique, et de la conversion de puissance.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.