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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ALSTOM
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SATELLIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SATELLIS
ALSTOM société anonyme

Numéro de dépôt :
3204670
Date de dépôt :
17/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/01/2013
SATELLIS de ALSTOM

Présentation de la marque SATELLIS

Déposée le 17 janvier 2003 par la Société Anonyme (SA) ALSTOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SATELLIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-08 du 21 février 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALSTOM domicilié(e) 25 avenue Kléber,75116 Paris - 75116 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 058 447 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOPHIE COIGNET ALSTOM Management SA domicilié(e) 25 avenue Kléber,75116 Paris - 75116 - France.

La marque SATELLIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3204670.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SATELLIS est expirée depuis le 17 janvier 2013.

ALSTOM a également déposé les autres marques suivantes : BITRONICS , VERSADIS , FLEXIDIS , LIREX , KANIS , PACE 21 , CEGELEC Global Services , STEVA , TRAINTRACER , ALSTOM UBUNYE


ALSTOM société anonyme - 25 avenue Kléber,75116 Paris - 75116 - France - SIREN 389058447


SOPHIE COIGNET ALSTOM Management SA - 25 avenue Kléber,75116 Paris - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-25

Publication - Publication le 21 févr. 2003 au BOPI 2003-08

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, le réglage ou la commande de courant électrique basse tension ; tableaux de distribution électriques basse tension comprenant des appareils de mesure et de protection électriques pour courants basse tension, des fusibles, des interrupteurs, des disjoncteurs et des contacteurs basse tension, des condensateurs électriques basse tension et des transformateurs basse tension.