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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ALSTOM
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OPTIPULSE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

OPTIPULSE
ALSTOM, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1286067
Date de dépôt :
08/10/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/10/2024

Présentation de la marque OPTIPULSE

Déposée le 8 octobre 1984 par la Société Anonyme (SA) ALSTOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OPTIPULSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALSTOM domicilié(e) 3 avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 058 447 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ALSTOM Management, SA, Mme COIGNET SOPHIE domicilié(e) 3 avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

La marque OPTIPULSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1286067.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque OPTIPULSE arrivera à expiration en date du 8 octobre 2024.

ALSTOM a également déposé les autres marques suivantes : BITRONICS , VERSADIS , FLEXIDIS , LIREX , KANIS , PACE 21 , CEGELEC Global Services , STEVA , TRAINTRACER , ALSTOM UBUNYE


ALSTOM, Société Anonyme - 3 avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France - SIREN 389058447


ALSTOM Management, SA, Mme COIGNET SOPHIE - 3 avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France


Renouvellement sans limitation n°2037524 - Publication au BOPI 1994-42

Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2004 n°2274856 - Publication au BOPI 2004-10-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-45

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-10

Inscription le 21 septembre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°163350 - Publication au BOPI 1993-09-21

Inscription le 18 novembre 1993 - Transmission de propriété n°165396 - Publication au BOPI 1993-11-18

Inscription le 20 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°413875 - Publication au BOPI 2005-06-20

Inscription le 20 juin 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°413884 - Publication au BOPI 2005-06-20

Inscription le 8 octobre 2007 - Changement d'adresse n°461939 - Publication au BOPI 2007-10-08

Renouvellement sans limitation le 25 septembre 2014 n°2568061 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-09-25

Inscription le 10 juillet 2015 - Transmission totale de propriété n°651300 - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-07-10

Appareils et installations pour la ventilation, le chauffage, la réfrigération, le séchage, l'humidification, la deshumidification, le durcissage, la cuisson en rapport avec le traitement de l'air ou d'autres fluides gazeux par chauffage, réfrigération, humidification, deshumidification, échange de chaleur et/ou d'humidité, épuration, y compris épuration par l'électricité, échangeurs de chaleur et/ou d'humidité, échangeurs de chaleur pour l'air et/ou d'autres milieux gazeux, four à air chaud, filtres à air, ensemble d'épuration humide pour l'air et/ou d'autres milieux gazeux, ventilateurs, séparateurs par centrifugation, soupape d'alimentation et d'évacuation pour alimentation ou vide d'air, soupape pour installation de ventilation, sacs pour filtres à poussières, appareils de séchage et autres installations pour le conditionnement de la cellulose et d'autres matières fibreuses, papier, cartons, cellulose désintégrée, grains, bois de charpente, bois de placage et planches.