Marque renouvelée - Marque en non vigueur

OPTIPLANT
ALSTOM, société anonyme

Numéro de dépôt :
3115062
Date de dépôt :
02/08/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/08/2021

Présentation de la marque OPTIPLANT

Déposée le 2 août 2001 par la Société Anonyme (SA) ALSTOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OPTIPLANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-36 du 7 septembre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALSTOM domicilié(e) 3 avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 058 447 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Sophie COIGNET, ALSTOM Management, SA, Intellectual Property Department domicilié(e) 3 avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

La marque OPTIPLANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3115062.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OPTIPLANT est expirée depuis le 2 août 2021.

ALSTOM a également déposé les autres marques suivantes : BITRONICS , VERSADIS , FLEXIDIS , LIREX , KANIS , PACE 21 , CEGELEC Global Services , STEVA , TRAINTRACER , ALSTOM UBUNYE


ALSTOM, société anonyme - 3 avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France - SIREN 389058447


Sophie COIGNET, ALSTOM Management, SA, Intellectual Property Department - 3 avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-01

Inscription le 9 septembre 2003 - renonciation partielle n°376920 - Publication au BOPI 2003-09-09

Inscription le 17 janvier 2005 - Changement d'adresse n°405999 - Publication au BOPI 2005-01-17

Publication - Publication le 7 sept. 2001 au BOPI 2001-36

Renouvellement avec limitation le 25 août 2011 n°2478460 - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-08-25

Inscription le 26 août 2015 - Transmission totale de propriété n°658092 - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-08-26

Installations et équipements pour centrales électriques notamment machines et moteurs (excepté pour véhicules), générateurs d'électricité, turbines à vapeur, turbines à gaz, alternateurs, compresseurs, pompes (machines et/ou parties de machines ou de moteurs), condenseurs de vapeurs (parties de machines), à l'exception des installations et équipements électriques d'une usine de laminage de bandes d'aluminium. Systèmes électriques et électroniques de protection, de contrôle, de gestion et de supervision des centrales électriques ; logiciels destinés à la protection, au contrôle, à la gestion et à la supervision des centrales électriques. Installations et équipements pour centrales électriques notamment chaudières de production de vapeur, condenseurs de gaz, échangeurs thermiques, surchauffeurs. Maintenance et réparation de centrales électriques, à l'exception de la maintenance et la réparation des installations et équipements électriques d'une usine de laminage de bandes d'aluminium.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.