MOBILITY BY NATURE

ALSTOM

Métaux communs et leurs alliages; produits laminés, façonnés, de fonderie, usinés, ouvrés, semi-ouvrés à base d'étain, de plomb, d'aluminium et de cuivre et de leurs alliages; tous matériaux semi-ouvrés en étain, plomb, aluminium et cuivre et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques filés et laminés ; matériaux de construction métalliques; constructions métalliques transportables ; rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées ; chaînes métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique; tuyaux métalliques ; réservoirs métalliques de stockage, conteneurs métalliques ; vannes métalliques ; signalisation lumineuse ou non lumineuse, mécanique, non mécanique (métallique) ; canalisations préfabriquées ; garnitures métalliques ; poutres métalliques ; poteaux métalliques ; produits en aluminium et alliages pour le bâtiment ; porte coupe-feu, ferme-portes non électriques ; Traverses métalliques de voies ferrées ; portes palières métalliques ;

Machines électriques tournantes et statiques; machines pneumatiques, hydrauliques, thermiques et nucléaires; machines à commandes numériques ; machines pour le traitement des matières plastiques; machines et appareils pour le génie civil, le bâtiment, le forage, la prospection du sol, notamment bétonnières, bitumeuses, broyeurs, centrifugeurs, compresseurs, concasseurs, trémies; machines de drainage, rouleaux écraseurs, machines extractrices, machines à filtrer, forer, goudronner, malaxer ; machines-outils; matériels de levage et de manutention; dynamos, alternateurs, générateurs, ponts roulants; grues; parties de machines pour matériels roulants; graisseurs ; détenteurs d'air ; pistons; génératrices, pompes (machines); pompes (parties de machines ou de moteurs) ; machines et appareils pour le vide ; moteurs et leurs parties, pièces détachées (à l'exception de celles pour véhicules terrestres); appareils de lavage et machines de nettoyage; presses (machines à usage industriel); appareil de production de vapeur (parties de machines); démarreurs pour moteurs; centre de commande de moteurs, régulateurs (parties de machines); régulateurs de vitesse, de machines et de moteurs; régulateurs de pression ; régleurs de tension, d'eau, d'alimentation; générateurs; générateurs d'électricité; mécanismes de propulsion pour véhicules non terrestres (notamment applications navales); ascenseurs; élévateurs; variateurs électroniques de vitesse pour moteurs électriques; moteurs électriques, leurs combinaisons en entraînements à vitesse variable; automates programmables; parties de moteurs pour véhicules terrestres ; machines à insérer des plaques d'appui et/ou des ancrages dans du béton ou tout autre matériau à l'état plastique notamment pour la construction de voies ferrées et/ou infrastructures routières pour guider un véhicule terrestre ;

Appareils et instruments électriques de traction, de signalisation, de protection, de gestion et/ou de régulation du trafic, de surveillance, de commande, d'informations passagers, de secours (sauvetage), d'enseignement, de conduite et de contrôle ; appareils permettant le contrôle (inspection) de moteurs et de matériel électrique, électronique et informatique ; appareils et instruments scientifiques pour la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, tous ces produits étant visés pour des installations fixes ou de voies et/ou embarqués, pour matériel roulant pour chemins de fer, pour véhicules ferroviaires à grande et très grande vitesse, pour rames ferroviaires à motorisation répartie ou concentrée, pour rames ferroviaires comportant ou non une automotrice, pour rames ferroviaires articulées ou non, pour tramways, bus, véhicules électriques et véhicules autonomes; Appareils de diagnostic pour véhicules ferroviaires et routiers fixes et mobiles, notamment des équipements optiques, de visualisation de données, de mesure, de surveillance, de contrôle, notamment lasers et caméras de surveillance; Équipements électroniques et électriques de traitement de données de localisation par satellites et appareils électroniques et électriques de surveillance du trafic ferroviaire et routier; Système d'analyse et de diagnostic de l'état des équipements d'une infrastructure ferroviaire et routière ; équipement de contrôle de gestion de lignes de transport ferroviaire et routier ; appareils électrodynamiques pour la commande à distance des aiguilles de chemins de fer; instruments et dispositifs d'alarme; avertisseurs acoustiques; transmetteurs d'ordres, systèmes d'alerte ; extincteurs ; appareils de contrôle et de diagnostic étant notamment des équipements optiques, de visualisation de données, de mesure, de surveillance, de contrôle, notamment lasers et caméras de surveillance ; appareils et équipements de transmission de données ; conducteurs électriques pour matériel roulant pour chemins de fer, pour véhicules ferroviaires à grande et très grande vitesse, pour rames ferroviaires à motorisation répartie ou concentrée, pour rames ferroviaires comportant ou non une automotrice, pour rames ferroviaires articulées ou non, pour tramways, bus, véhicules électriques et véhicules autonomes, pour station et sous-stations ; câbles électriques; collecteurs électriques; installations électriques et électroniques pour la commande à distance d'opérations ferroviaires et routières; tableaux de commande (électricité); tableaux de contrôle (informatisé) d'opérations ferroviaires et routières ; appareils électriques de commutation; batteries électriques; chargeurs électriques; accumulateurs et piles électriques ; conducteurs électriques en tous métaux ; canalisations électriques ; contrôleurs de vitesse pour véhicules ferroviaires, tramways, bus, véhicules électriques et véhicules autonomes; supports de données optiques et magnétiques; relais électriques et électroniques; indicateurs de vitesse; signalisation lumineuse ou non-lumineuse, optique, mécanique, non mécanique pour véhicules ferroviaires, pour tramways et bus ; panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques ; bornes lumineuses ; appareils électrodynamiques pour la commande à distance des signaux; émetteurs de signaux électroniques; appareils pour la sûreté du trafic ferroviaire et routier; tableaux d'affichage électroniques; appareils pour l'enregistrement de temps; timbres avertisseurs électriques; transformateurs; appareils de navigation pour véhicules ferroviaires et routiers (ordinateurs de bord) ; appareils de radioguidage pour véhicules ferroviaires et routiers (ordinateurs de bord); appareils pour le traitement de l'information; enregistreurs et appareils pour la mesure des distances pour véhicules ferroviaires et routiers; dispositifs de pilotage automatique pour véhicules; régulateurs de voltage pour véhicules ferroviaires et routiers ; logiciels (programmes enregistrés); logiciels intégrés dans des dispositifs de signalisation, de commande et de contrôle pour véhicules ferroviaires, pour tramways, bus, véhicules électriques et véhicules autonomes; Programmes informatiques, à savoir programmes de guidage, recherche d'itinéraire et tracé de cartes pour le trafic ferroviaire et routier ; terminaux mobiles destinés aux télécommunications pour le trafic ferroviaire et routier ; logiciels de gestion et équipements informatiques pour l'analyse et le traitement des données collectées par un système d'analyse et de diagnostic permettant d'assurer la gestion continue du trafic ferroviaire et routier et la maintenance et l’adaptation continue ou prédictive du trafic ferroviaire et routier ; Logiciels de gestion et équipements informatiques pour la modélisation et la simulation d’équipements ferroviaires et routiers et l’optimisation des équipements ferroviaires et routiers ; plateforme logicielle de modélisation et de simulation numérique, plateforme logicielle de protocoles de simulation ; appareils de navigation par satellite ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, pour installations fixes, de voies et/ou embarqués, pour matériel roulant pour chemins de fer, pour véhicules ferroviaires à grande et très grande vitesse, pour rames ferroviaires à motorisation répartie ou concentrée, pour rames ferroviaires comportant ou non une automotrice, pour rames ferroviaires articulées ou non, pour bus, véhicules électriques et véhicules autonomes; appareils pour l’émission, l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images embarqués ou non dans des véhicules ferroviaires, bus, véhicules électriques et véhicules autonomes; appareils de télécommunication, équipements de saisie, de stockage, de traitement des informations ou données ; appareils pour la saisie, le comptage, la collection, le stockage, la conversion, le traitement, l'entrée, l'émission, la transmission de données, d'informations et de signaux ; appareils émetteurs et récepteurs de radiodiffusion, de télédiffusion et de télétransmission ; appareils émetteurs et/ou récepteurs de données numériques ; appareils émetteurs et/ou récepteurs de données satellitaires ; antennes, câbles électriques de transmission de données ; terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques, notamment pour l'accès aux réseaux de télécommunication mondiale (de type Internet) en accès libre ou réservé ou privé (de type Intranet) en accès libre ou réservé; récepteurs de géolocalisation par satellites [GPS] ; serveurs de vidéo, logiciels de diffusion en continue d'images, de sons, de films, de vidéos notamment à la demande (VOD), d'informations, de données ; Dispositifs de télécommunication et d’information voyageurs en station ; systèmes multimodaux intégrés dans la gestion des transports ferroviaires et routiers afin d’informer, de sécuriser et de divertir les passagers pendant leurs trajets ; systèmes d'évacuation de la fumée, détection des incendies, dispositifs de télécommunication radio dans les tunnels et en station utilisables en cas d’urgence ; équipements numériques et électroniques dédiés à la cyber-protection des systèmes ferroviaires ; contacteurs, sectionneurs, disjoncteurs rapides courant continu, disjoncteurs monophasé avec ampoule à vide, contacteurs triphasés à ampoule à vide, commutateurs, équipements de toiture multifonctions et systèmes de mesure d’énergie ; convertisseurs auxiliaires pour les véhicules électriques, les bus, les métros, les trains régionaux, les trains à grande vitesse et les locomotives ; transformateurs de traction destinés aux véhicules de transport urbains, trains régionaux, aux trains à grande vitesse et aux locomotives ; sous-stations d'alimentation électrique et superviseurs de sous-stations ; poste de transformation électrique ; redresseurs, onduleurs, convertisseurs, filtres électriques ; dispositifs de protection contre les surtensions ou les interférences électriques ; appareils de récupération de l'énergie électrique produite par génération sur un réseau ; dispositifs électriques de filtrage actif pour sous-station ; automates numériques de contrôle, régulation et de protection pour sous-station de traction, logiciels associés ; équipement déposé sous une voie ferroviaire ou routière pour l'alimentation électrique de véhicules de transport de passagers et/ou de fret, la dite alimentation s'effectuant au moyen de composants électriques de puissance et par commutation électrique ; consoles pour caténaires ; bornes d’achat automatique de billets; tous ces produits étant relatifs au domaine ferroviaire, routier et de transport de passagers et/ou de marchandises ;

Installations et appareils d'éclairage, de conditionnement d'air, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de distribution d'eau; régulateurs de tirage (chauffage); installations sanitaires et en particulier filtres à air, filtres à eau; machines à chauffer; assécheurs d'air ; appareils et machines pour la purification de l'air, de l'eau ;

Véhicules, notamment bus, autocars, véhicules électriques autonomes et véhicules ferroviaires; matériels roulants pour chemins de fer, y compris locomotives, wagons, autorails et automotrices, véhicules ferroviaires à grande et très grande vitesse, rames ferroviaires à motorisation répartie ou concentrée, rames ferroviaires comportant ou non une automotrice, rames ferroviaires articulées ou non ; métros et autres rames de véhicules de transport en commun, automatiques ou non automatiques, à savoir véhicules ferroviaires sur roues en fer ou véhicules guidés sur roues équipées d'un pneumatique ou autres types de liaison au sol; autobus ; autocars ; attelages de chemins de fer; véhicules électriques notamment tramways et bus ; véhicules autonomes; moteurs pour les véhicules terrestres précités, et leurs parties; amortisseurs pneumatiques pour les véhicules terrestres précités; courroies de transmission et engrenages correspondants pour les véhicules terrestres précités; pompes à air (accessoires de véhicules); arbres de transmission pour les véhicules terrestres précités; mécanismes de propulsion pour les véhicules terrestres précités; freins, bogies, essieux, caisses de wagon ; wagons ; attelages de wagons; wagons citernes, parties de véhicules terrestres ; amortisseurs pour véhicules ferroviaires et routiers; bogies de véhicules, moteurs de véhicules, systèmes de traction de véhicules ;

Contenants et emballages en papier ou carton et produits constitués de ces matériaux; papier, carton et produits constitués de ces matériaux, non compris dans d'autres classes ; produits de l'imprimerie; photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; clichés, albums, brochures, catalogues, journaux, manuels ; papier d'emballage ; badges ;

Matériaux de construction non métalliques ; revêtements d'étanchéité non métalliques ; éléments préfabriqués, produits pour la construction des routes ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; quais préfabriqués non métalliques ; réservoirs de stockage ; canalisations préfabriquées ; matières bitumeuses ; matériaux de constructions préfabriquées ; matériaux de construction ; pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier ; colonnes montantes ; poteaux en béton ; briques réfractaires ; matériaux réfractaires pour la protection des fourneaux ; signalisation non lumineuse et non mécanique (non métallique) ; traverses non-métalliques de voies ferrées ; portes palières non-métalliques ; joints non métalliques de traverses ferroviaires ; pièces antivibratoires non métalliques pour la construction ferroviaire ;

Tissus à usage textile et matières textiles; toiles, tissus et feutres pour utilisations techniques ; tissu pour vêtement de protection contre les accidents ; bannières en matières textiles ou en matières plastiques ; housses de protection ;

Aide et conseil en organisation et direction des affaires ; Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; études et recherches de marchés ; organisation et conduite d'expositions, de conférence et de congrès à buts commerciaux ou de publicité ; agences d'informations commerciales ; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises); informations et conseils commerciaux ; recueil de données et systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; mise à jour de documentation publicitaire ; démonstration et présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; promotion des ventes pour des tiers ; services de gestion informatisée de fichiers ; mise à jour, compilation et maintenance de données dans des bases de données informatiques; surveillance de signaux, d'images et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils de télécommunications ; stockage (saisie, classement et archivage (notamment micrographique et électronique) de données, de documents et de plans (y compris numériques)) ; services de vente au détail ou en gros d’appareils et de dispositifs de signalisation, de matériels roulants, de véhicules et d’infrastructures ferroviaires ; tous ces services étant relatifs au domaine des transports ferroviaires, routiers et des transports en commun de passagers et/ou de marchandises ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; services de financement ; gestion financière, analyse financière, opérations financières, financement; constitution et investissement de capitaux, conseils, évaluations, estimations financière; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; constitution de fonds ; placement de fonds ; garanties (cautions) ; gérance d'immeubles ; parrainage financier ; prêts [financement] ; tous ces services étant relatifs au domaine des transports ferroviaires, routiers et transport en commun de passagers et/ou de marchandises ;

Construction, direction de travaux, entretien, réparation, rénovation, maintenance et installation ; informations en matière de construction et de réparation d’infrastructures ferroviaires, de métro, de tramways, de bus, véhicules électriques et véhicules autonomes; supervision [direction] de travaux de construction ; construction d’infrastructures ferroviaires ; réalisation de revêtements et de voies ; informations en matière de réparation ; installation et réparation de dispositifs signalant tous accidents et incidents impactant le trafic ferroviaire et routier ; installation, entretien, réparation et maintenance d'équipement de contrôle de gestion de lignes de transports ferroviaires et urbains ; pompage et écoulement des eaux ; construction de voies ferrées et d'ouvrages en béton ou en tout autre matériau comportant des plaques d'appui et/ou des points d'ancrage mis en place dans le béton ou le matériau à l'état plastique; tous ces services étant relatifs au matériel roulant (en général pour chemins de fer et véhicules routiers de transport en commun et/ ou de fret, y compris locomotives et automotrices, véhicules ferroviaires à grande et très grande vitesse, rames ferroviaires à motorisation répartie ou concentrée, rames ferroviaires comportant ou non une automotrice, rames ferroviaires, métro, tramways, bus, véhicules électriques et véhicules autonomes) et aux infrastructures ferroviaires, de bus, véhicules électriques et véhicules autonomes ;

Télécommunications, communications (transmission); fourniture d'accès à des bases de données ; collecte et transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission de fichiers numériques ; diffusion, transmission de contenus multimédia via des réseaux de communication électronique ; services de transmission, communications par terminaux d'ordinateurs; transmission d'informations par satellites, transmission de messages, de données, d’information, d'images codées ou non et de sons ; transmission d'informations contenues dans des banques de données et banques d'images, services de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) en accès libre ou réservé, ou privé (de type Intranet) en accès libre ou réservé ; fourniture d'accès et raccordement à un réseau informatique public ou privé ; services de connexion au réseau mondial (de type Internet) en accès libre ou réservé, ou privé (de type Intranet) en accès libre ou réservé ; services d'accès au réseau mondial (de type Internet) en accès libre ou réservé, ou privé (de type Intranet) en accès libre ou réservé; location et installations d’appareils et de dispositifs de télécommunication ; services de visiophonie ; émission et réception de données, de signaux et d'informations traités par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications ; service de téléchargement de contenus audio-vidéo, notamment de vidéos à la demande (VOD) ; diffusion, transmission de programmes radiophoniques ou télévisés ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; communications par réseau de fibres optiques ; services de télécommunication fournis par réseaux câblés, sans fil et de fibres optiques ; services de télécommunications, à savoir mise à disposition de services de réseaux à fibres optiques ; services d'interconnexion de périphériques de technologie filaire, wifi, bluetooth ; Transmission par satellite, transmission de courriers électroniques, transmission de fichiers numériques, transmission de données en flux continu [streaming], transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; location de temps d'accès à des serveurs (de calcul, de modélisation) et de services accessibles à distance par réseaux informatiques; services d'information accessibles à distance par réseaux (documentation, modèles, logiciels, outils informatiques, communautés d'utilisateurs) ; tous ces services étant relatifs au domaine des transports ferroviaires, routiers et des transports en commun de passagers et/ou de marchandises ;

Transport ; services de trains, de bus, de métro et de tramways, de véhicules électriques et de véhicules autonomes, pour passagers ou marchandises ; transport de passagers en trains, autobus, métro et tramways ; courtage de fret ; courtage de transport ; fret [transport de marchandises] ; location de matériels ; assistance en cas de pannes de véhicules (remorquage) ; informations et mise à disposition d’informations en matière de trafic ; informations en matière de transport ; prestation d'itinéraires ; services d'information sur les horaires des trains, bus et tramways et tous autres moyens de transport ; location de motrices de train, de wagon, de véhicule électrique, de bus, de métro et de tramways ; location d'entrepôts ; services de logistique ; inspection de véhicules ; services d’information en matière de planification et d’organisation des flux ; études logistiques ; services d'inspection de trafic ; services de réservation de voyage ; exploitation de terminaux ferroviaires et routiers ; services de terminaux intermodaux ferroviaires et routiers ; gestion de plateformes multimodales de transports ferroviaires et routiers ; tous ces services étant relatifs au domaine ferroviaire, routier, au transport en commun de passagers et de marchandises, et aux véhicules ferroviaires, bus, véhicules électriques et véhicules autonomes ;

Services d'assemblage de matériaux sur commande pour des tiers ; traitement des matériaux ; informations en matière de traitement de matériaux ; galvanisation ; protection cathodique à savoir mécanisme d'anticorrosion ; frittage des matériaux ; traitement de matière plastique ; soudure électrique ; services de sciage, rabotage, découpage, façonnage, polissage, revêtement métallique ; teinture de tissus ou vêtements ; imperméabilisation de tissus; ignifugation de tissus; reliure de documents ; étamage ; purification et régénération de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; tous ces services étant relatifs au domaine ferroviaire, routier et au transport en commun de passagers et/ou de marchandises ;

Education ; formation ; divertissement ; enseignement professionnel, formation professionnelle ; organisation et conduite de séminaires, colloques, congrès, ateliers de formation, expositions et conférence ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; loterie ; conseils en matière d'éducation ou de formation ; orientation professionnelle ; coaching [formation] ; Publication et rédaction de textes autres que textes publicitaires, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, production de films, microédition ; tous ces services étant relatifs au domaine ferroviaire, routier et de transport de passagers et/ou de marchandises ;

Travaux d’ingénierie, de recherche et développement de nouveaux matériels et équipements ; coordination de travaux d’ingénierie, de travaux de recherche et développement de nouveaux matériels et équipements ; planification de projet, émission de rapports scientifiques et technologiques, recherches et services d'analyse et de recherche industrielle rendus par des ingénieurs et/ou experts ; conseils en matière d'économie d'énergie ; contrôle de qualité ; expertises [travaux d'ingénieurs] ; essai de matériaux ; recherches en mécanique; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; recherches techniques ; étude de projets techniques ; ingénierie ; conseils en construction ; tests industriels ; conception, développement, maintenance, mise à jour et installation de systèmes informatiques et de logiciels; planification en matière d'urbanisme ; recherches en matière de protection de l'environnement ; services de contrôle d'infrastructures ferroviaires et routières ; consultation en matière de logiciels; logiciel-service [SaaS] ; services scientifiques de recherche et de conception relatifs à l'établissement de modèles (statiques ou dynamiques) et à l'intégration de ces modèles (travaux d'ingénieurs) pour des applications ferroviaires et routières ; services d'ingénierie ; services d'aide (conseil) technique à l'exploitation et à la supervision des réseaux informatiques et de télédiffusion ; services d'assistance (conseil) technique dans le domaine informatique, des télécommunications et de la télédiffusion ; création (conception) de programmes pour le traitement de données et de textes d'entreprises ; consultations techniques et recherches dans le domaine des télécommunications et de la télédiffusion ; consultations et conseils techniques dans le domaine des télécommunications et de l'informatique ; consultation en matière d'ordinateurs ; location de programmes sur supports informatiques et par moyen de télécommunications ; conception (élaboration) de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunication et de télédiffusion ; études de projets techniques et recherches dans le domaine de la maintenance (entretien, installation, réparation) de matériels informatiques, de télécommunication et de télédiffusion ; services de conseils techniques en informatique ; services de conversion de codes et de formats entre différents types de textes ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; fourniture d'accès à des réseaux d'ordinateur ; création et installation de page Web ; conception et entretien de sites Internet ; conception, installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels, de bases de données ; services de supervision (contrôle, surveillance) des réseaux informatiques pour une sécurisation numérique des opérations ferroviaires et/ ou routières; conception et développement de langages informatiques de modélisation et de simulation ; conception de systèmes informatiques et systèmes embarqués ; fourniture de programmes informatiques pour le tracé de cartes et itinéraires et le guidage par le biais d'un réseau de communication ; tous ces services étant relatifs au domaine ferroviaire, routier et des transports en commun de passagers et/ou de marchandises.