Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MINI AQUA
ALSTOM Société anonyme

Numéro de dépôt :
3091648
Date de dépôt :
27/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/03/2011

Présentation de la marque MINI AQUA

Déposée le 27 mars 2001 par la Société Anonyme (SA) ALSTOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MINI AQUA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-18 du 4 mai 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALSTOM domicilié(e) 25 Avenue Kléber, 75116 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 058 447 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sophie COIGNET - France.

La marque MINI AQUA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3091648.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINI AQUA est expirée depuis le 27 mars 2011.

ALSTOM a également déposé les autres marques suivantes : BITRONICS , VERSADIS , FLEXIDIS , LIREX , KANIS , PACE 21 , CEGELEC Global Services , STEVA , TRAINTRACER , ALSTOM UBUNYE


ALSTOM Société anonyme - 25 Avenue Kléber, 75116 PARIS - France - SIREN 389058447


Sophie COIGNET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-48

Publication - Publication le 4 mai 2001 au BOPI 2001-18

Machines, équipements pour la production et l'utilisation d'énergie ainsi que leurs composants ; machines électriques tournantes et statiques ; machines pneumatiques, hydrauliques, éoliennes, solaires, thermiques et nucléaires ; machines à commandes numériques ; dynamos ; alternateurs ; générateurs ; pompes (machines) et équipement de pompage ; pompes hydrauliques ; robinets et vannes ; moteurs électriques ; turbines hydrauliques et hydro-électriques ; machines hydrauliques ; turbines industrielles ; moteurs alternatifs diesel et à gaz avec combustion interne et externe ; broyeurs ; filtres à air ; filtres à eau ; centrales électriques mini-hydrauliques et centrales hydrauliques ; matériel annexe pour produire l'électricité à partir de l'eau ; tous pour ces produits étant destinés au matériel des stations de production d'électricité et d'autres installations de production d'électricité. Instruments, composants et équipements électriques et électroniques (inclus dans cette classe) pour la production et la distribution de l'électricité, et l'utilisation d'énergie ; matériel et instruments électrotechniques, de mesurage, de signalisation, de régulation, de commande, de protection, de surveillance, de coupure, de contrôle (inspection) ; produits permettant le contrôle de moteurs et de matériel électrique, électronique et informatique ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils et instruments d'enseignement ; générateurs électrochimiques ; accumulateurs et piles électriques ; piles à combustibles ; générateurs magnétohydrodynamiques ; conducteurs électriques ; fils et câbles de communication et de transport d'énergie ; canalisations (électricité) ; stations décentralisées de production d'énergie ; équipement haute tension destiné aux centrales électriques ; systèmes de contrôle des réseaux électriques ; sous-stations de conversion ; compensateurs, notamment d'énergie réactive, générateurs d'électricité ; équipements et stations d'essais électriques ; appareils et machines pour la purification de l'air et de l'eau ; matériels et équipements de surveillance, de conduite et de supervision de procédés automatisés pour l'industrie et pour la production, le transport et la distribution de l'énergie ; matériels et équipements de conversion d'énergie électrique ; appareils et instruments de contrôle de l'air ou de l'eau ; systèmes de contrôle et matériel annexe pour produire l'électricité à partir de l'eau ; tous pour ces produits étant destinés au matériel des stations de production d'électricité et d'autres installations de production d'électricité. Installations de distribution d'eau ; générateurs ; centrales électriques mini-hydrauliques et centrales hydrauliques ; turbines ; générateurs ; tous pour ces produits étant destinés au matériel des stations de production d'électricité et d'autres installations de production d'électricité. Construction ; entretien, réparation ; services d'installation (mise en oeuvre), d'exploitation (mise en service), de location et de maintenance de tous appareils, de tous matériels, de toutes machines et de tous services destinés aux stations de production d'électricité et autres installations de production d'électricité ; réalisation de projets d'infrastructures de fourniture d'énergie ; réalisation de plans, construction, édification, installation, surveillance, essais et maintenance incluant le nettoyage et la réparation d'usine pour des stations d'énergie électrique. Transport et distribution d'énergie ; transport et distribution d'eau et d'électricité. Etude de projets techniques relatifs à tous appariles, à tous matériels, à toutes machines de rapportant aux domaine de l'électrotechnique, de l'électronique, de la mécanique, du transport de l'énergie électrique, de l'électrochimie, du génie civil ; étude de projets clés en mains de stations de production d'électricité et d'autres installations de production d'électricité ; ingénierie, conception, élaboration et suivi des projets clés en main d'infrastructures, projets pour le transport et la distribution d'énergie ; consultation et audit dans le domaine de la protection de l'environnement ; ; programmation pour ordinateurs, conception de logiciels ; analyses techniques, services de consultation et de d'élaboration de rapports.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.