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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ALSTOM
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HTM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HTM
ALSTOM, société anonyme

Numéro de dépôt :
3266336
Date de dépôt :
07/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/01/2024
HTM de ALSTOM

Présentation de la marque HTM

Déposée le 7 janvier 2004 par la Société Anonyme (SA) ALSTOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HTM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-07 du 13 février 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALSTOM domicilié(e) 3 avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 058 447 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Sophie COIGNET, ALSTOM Management, SA, Intellectual Property Law Counsel domicilié(e) 3 avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

La marque HTM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3266336.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HTM est expirée depuis le 7 janvier 2024.

ALSTOM a également déposé les autres marques suivantes : BITRONICS , VERSADIS , FLEXIDIS , LIREX , KANIS , PACE 21 , CEGELEC Global Services , STEVA , TRAINTRACER , ALSTOM UBUNYE


ALSTOM, société anonyme - 3 avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France - SIREN 389058447


Sophie COIGNET, ALSTOM Management, SA, Intellectual Property Law Counsel - 3 avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-24

Inscription le 17 janvier 2005 - Changement d'adresse n°405999 - Publication au BOPI 2005-01-17

Publication - Publication le 13 févr. 2004 au BOPI 2004-07

Renouvellement sans limitation le 7 novembre 2013 n°2543288 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-11-07

Inscription le 18 décembre 2015 - Transmission totale de propriété n°659751 - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2015-12-18

Turbines à vapeur.