Marque enregistrée - Marque en vigueur

EURODUPLEX
ALSTOM, société anonyme

Numéro de dépôt :
3862600
Date de dépôt :
29/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
29/09/2021
EURODUPLEX de ALSTOM

Présentation de la marque EURODUPLEX

Déposée le 29 septembre 2011 par la Société Anonyme (SA) ALSTOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « EURODUPLEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-42 du 21 octobre 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALSTOM domicilié(e) 3 avenue André Malraux - 92300 - Levallois-Perret - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 058 447 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sophie COIGNET / IPD ALSTOM Management SA domicilié(e) 3 avenue André Malraux - 92300 - Levallois-Perret - France.

La marque EURODUPLEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3862600.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EURODUPLEX arrivera à expiration en date du 29 septembre 2021.

ALSTOM a également déposé les autres marques suivantes : BITRONICS , VERSADIS , FLEXIDIS , LIREX , KANIS , PACE 21 , ALSTOM TRANSPORT ATAGORA , ALSTOM GRIDS , Alstom Grid , CEGELEC Global Services


ALSTOM, société anonyme - 3 avenue André Malraux - 92300 - Levallois-Perret - France - SIREN 389058447


Sophie COIGNET / IPD ALSTOM Management SA - 3 avenue André Malraux - 92300 - Levallois-Perret - France


Publication - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Enregistrement sans modification - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

Inscription le 16 juillet 2013 - Transmission totale de propriété n°604785 - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-07-16

Inscription le 22 avril 2014 - Transmission totale de propriété n°622877 - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-04-22

Inscription le 2 octobre 2017 - Changement d'adresse n°708941 - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-10-02

Appareils électriques de traction, de signalisation, de commande et de contrôle pour installations fixes ou de voies, pour matériel roulant pour chemins de fer, métropolitains, monorails et systèmes de transport similaires, pour véhicules ferroviaires à grande et très grande vitesse, pour rames ferroviaires à motorisation répartie ou concentrée, pour rames ferroviaires comportant ou non une automotrice, pour rames ferroviaires articulées ou non ;

Matériels roulants, en général pour chemins de fer, métropolitains, monorails et systèmes de transport similaires, y compris locomotives, wagons, électro rails et automotrices, véhicules ferroviaires à grande et très grande vitesse, rames ferroviaires à motorisation répartie ou concentrée, rames ferroviaires comportant ou non une automotrice, rames ferroviaires articulées ou non ;

Construction, réparation, rénovation, maintenance et installation de matériels roulants, en général pour chemins de fer, métropolitains, monorails et systèmes de transport similaires, y compris locomotives, wagons, électro rails et automotrices, véhicules ferroviaires à grande et très grande vitesse, rames ferroviaires à motorisation répartie ou concentrée, rames ferroviaires comportant ou non une automotrice, rames ferroviaires articulées ou non ;

Transports de passagers dans des matériels roulants, en général pour chemins de fer, métropolitains, monorails et systèmes de transport similaires, y compris locomotives, wagons, électro rails et automotrices, véhicules ferroviaires à grande et très grande vitesse, rames ferroviaires à motorisation répartie ou concentrée, rames ferroviaires comportant ou non une automotrice, rames ferroviaires articulées ou non.