Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BITRONICS
ALSTOM société anonyme

Numéro de dépôt :
3215518
Date de dépôt :
17/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/03/2013
BITRONICS de ALSTOM

Présentation de la marque BITRONICS

Déposée le 17 mars 2003 par la Société Anonyme (SA) ALSTOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BITRONICS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-17 du 25 avril 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALSTOM domicilié(e) 25 avenue Kléber,75116 Paris - 75116 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 058 447 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOPHIE COIGNET ALSTOM Management SA domicilié(e) 25 avenue Kléber,75116 Paris - 75116 - France.

La marque BITRONICS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3215518.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BITRONICS est expirée depuis le 17 mars 2013.

ALSTOM a également déposé les autres marques suivantes : VERSADIS , FLEXIDIS , LIREX , KANIS , PACE 21 , ALSTOM TRANSPORT ATAGORA , ALSTOM GRIDS , Alstom Grid , CEGELEC Global Services , ECOTRAM


ALSTOM société anonyme - 25 avenue Kléber,75116 Paris - 75116 - France - SIREN 389058447


SOPHIE COIGNET ALSTOM Management SA - 25 avenue Kléber,75116 Paris - 75116 - France


Inscription le 25 mai 2005 - Transmission totale de propriété n°412648 - Publication au BOPI 2005-05-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-34

Publication - Publication le 25 avr. 2003 au BOPI 2003-17

Appareils et instruments électroniques et scientifiques : voltmètres, ampèremètres, wattmètres, varmètres, phasemètres, appareils de mesure de la régulation de l'énergie électrique, frequencemètres, tableaux de comptage d'énergie électrique, enregistreurs de données, ports de transmission de données et circuits de transmission de données en relation avec les appareils et instruments électroniques et scientifiques. Manuels d'instruction en relation avec les appareils et instruments électroniques et scientifiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.