Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALSTOM Shaping the future
ALSTOM, société anonyme

Numéro de dépôt :
3955743
Date de dépôt :
24/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/10/2022
ALSTOM Shaping the future de ALSTOM

Présentation de la marque ALSTOM Shaping the future

Déposée le 24 octobre 2012 par la Société Anonyme (SA) ALSTOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALSTOM Shaping the future » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-46 du 16 novembre 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALSTOM domicilié(e) 3 avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 058 447 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sophie COIGNET, ALSTOM Management, SA, Intellectual Property Department domicilié(e) 3 avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

La marque ALSTOM Shaping the future a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3955743.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALSTOM Shaping the future est expirée depuis le 24 octobre 2022.

ALSTOM a également déposé les autres marques suivantes : BITRONICS , VERSADIS , FLEXIDIS , LIREX , KANIS , PACE 21 , CEGELEC Global Services , STEVA , TRAINTRACER , ALSTOM UBUNYE


ALSTOM, société anonyme - 3 avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France - SIREN 389058447


Sophie COIGNET, ALSTOM Management, SA, Intellectual Property Department - 3 avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France


Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Enregistrement avec modification - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture et en particulier pâtes spéciales, pâtes en matière plastique ; résines artificielles et synthétiques à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; matériaux frittés ; pâtes vinyliques ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; matières fissiles pour appareils nucléaires ; éléments combustibles pour réacteurs ; produits chimiques pour la purification de l'eau et des huiles.

Couleurs ; peintures et vernis (à l'exception des isolants), laques (peintures) ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants (ni pour métaux, ni pour semences) ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; carburants, combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage.

Feuilles d'étain, de plomb, d'aluminium et leurs alliages ; produits pour soudure ; métaux communs et leurs alliages ; produits laminés, façonnés, ouvrés, mi-ouvrés à base d'acier, de fer et autres métaux communs, d'étain, de plomb, d'aluminium et de leurs alliages ; produits de chaudronnerie et chaufferie ; tous matériaux mi-ouvrés en cuivre et aluminium et leurs alliages ; produits filés, laminés ; maillechort et alliages de nickel ; bronzes ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées ; chaînes métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres forts ; clous et vis ; minerais ; réservoirs métalliques de stockage, conteneurs métalliques ; vannes métalliques ; panneaux métalliques de signalisations urbaine, routière et ferroviaire ; canalisations métalliques préfabriquées ; douilles ; fils métalliques pour papeterie ; toiles métalliques pour papeterie ; garnitures métalliques ; poutres métalliques ; matériaux frittés ; moules métalliques ; colonnes montantes en métal ; tuyaux laminés et profilés pour les bâtiments ; poteaux métalliques ; produits en aluminium et alliages pour le bâtiment ; cabines pour la peinture au pistolet ; porte coupe-feu, ferme-portes non électriques.

Machines électriques tournantes et statiques ; machines pneumatiques, hydrauliques, thermiques et nucléaires ; turbines autres que pour véhicules terrestres ; compresseurs ; turbocompresseurs ; générateurs de courant et d'électricité ; éoliennes, hydroliennes, turbines activées par les courants et les marées et leurs pièces détachées ; machines à commandes numériques ; machines pour la manutention, notamment de bagages pour aéroports, de combustibles nucléaires et de matières radioactives ; machines pour le traitement des matières plastiques ; machines pour l'industrie papetière ; machines et appareils pour le génie civil, le bâtiment, le forage, la prospection du sol et des fonds marins, notamment bétonnières, bitumeuses, broyeurs, centrifugeurs, concasseurs, trémies ; machines de drainage, rouleaux écraseurs, machines extractrices, machines à filtrer, forer, goudronner, malaxer ; tamis (machines ou parties de machines) ; machines-outils ; machines à souder, à chauffer, à braser, à scier, à planer, à cisailler, à filer, à laminer, à câbler, à former, à assembler ; pièces détachées des machines précitées ; tours ; matériels de levage et de manutention ; dynamos, alternateurs, palans ; ponts roulants ; treuils ; grues ; vérins notamment pneumatiques et hydrauliques ; amortisseurs pneumatiques ; graisseurs ; détenteurs d'air ; pistons ; génératrices, courroies de transmission et engrenages correspondants ; pompes (machines) ; pompes (parties de machines ou de moteurs) ; machines et appareils pour le vide ; instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement ; moteurs et leurs parties, pièces détachées (à l'exception de celles pour véhicules terrestres) ; accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; appareils de lavage et machines de nettoyage ; appareils et machines de cuisine (non entraînés manuellement ou électriques) pour hacher, moudre, presser et couper ; presses (machines à usage industriel) ; appareils de production de vapeur (parties de machines) ; joints métalliques ; collecteurs de chaudières ; robinets et vannes ; régulateurs (parties de machines) ; régulateurs de vitesse, de machines et de moteurs ; régulateurs d'eau d'alimentation ; régulateurs de pression ; régulateurs de tension ; générateurs électrochimiques, générateurs magnéto aérodynamiques ; filtres à air ; filtres à eau ; matériel de pompage ; filtres (parties de machines ou de moteurs), filtres presses ; clapets de non-retour ; machines et outillage d'horlogerie ; métiers à tisser pour papeterie ; rouleaux pour papeterie ; matériel à filigraner ; joints en toutes matières plastiques diverses ; garnitures de chaudières de machines ; membranes de pompes ; moules (parties de machines) ; ouvre-boîtes électriques, fouets électriques à usage ménager ; mécanismes de propulsion pour véhicules non terrestres (notamment applications navales) ; pistolets pour la peinture ; ascenseurs ; élévateurs ; variateurs électroniques de vitesse pour moteurs électriques ; moteurs électriques, leurs combinaisons en entraînements à vitesse variable ; machines à peindre.

Appareils et instruments scientifiques, électrotechniques, nautiques, géodésiques, acoustiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de régulation, de commande, de protection, de surveillance, de coupure, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), météorologiques, océanologiques ; produits et appareils permettant le contrôle de moteurs et de matériel électrique, électronique et informatique ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils pour la saisie, l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information ; logiciels ; extincteurs ; accumulateurs et piles électriques ; piles à combustibles ; cryostats ; chargeurs ; bobines ; composants électroniques ; semi-conducteurs ; circuits imprimés ; tubes électroniques ; conducteurs électriques ; fils et câbles de communication et de transport d'énergie ; gaines et manchons de jonction pour câbles électriques, fils d'identification et gaines d'identification pour fils électriques ; matériels de soudure ; canalisations électriques ; sous-stations, tableaux, panneaux de contrôle et de commande, stations décentralisées de production d'énergie ; équipement haute tension, à savoir, disjoncteurs, sectionneurs, parafoudres, réducteurs de mesure de toutes tensions et de tous types (y compris optoélectroniques) pour postes intérieurs, extérieurs ou postes sous enveloppe métallique (postes blindés) ; équipement moyenne et basse tension, à savoir, tableaux et postes de transformation, interrupteurs, sectionneurs, contacteurs, parafoudres, disjoncteurs, fusibles, ré-enclencheurs et appareils associés ; transformateurs, prises de courant ; commutateurs ; boîtiers de dérivation ; réducteurs de mesure ; coupe-circuit ; isolateurs de ligne ; postes de distribution ; appareils et installations de saisie, de stockage, de calcul, de conversion et de transmission de données ; ordinateurs et périphériques ; matériels et installations pour les communications et les télécommunications par fils, câbles et radio ; appareils de radio et de télévision ; magnétophones ; électrophones ; lecteurs de disques compacts ; téléphones ; matériels optiques et électro-optiques ; lasers ; masers ; bolomètres ; pyromètres ; calorimètres ; thermocouples, compteurs, podomètres, taximètres ; variateurs de vitesse et de voltage pour véhicules et de lumière ; contrôleurs de vitesse pour véhicules ; dispositifs d'alarme, transmetteurs d'ordres, systèmes d'alerte ; signalisation lumineuse ou mécanique ; signalisation acoustique et optique, sirènes, matériel de communication et de télécommunication ; modulateurs, émetteurs, récepteurs, antennes, guides d'ondes, matériels de télévision et de radiodiffusion, grand public et professionnels ; centres téléphoniques ; circuits imprimés ; interphones ; tous appareils et instruments relatifs aux mesures et analyses des infrasons ; redresseurs ; amplificateurs ; appareils de radioguidage ; haut-parleurs ; régulateurs de tension d'intensité, de puissance, de commande et de fréquence ; signalisations urbaine, routière et ferroviaire ; bornes lumineuses ; convertisseurs statiques et tournants ; convertisseurs d'énergie ; résistance électriques ; rhéostats ; condensateurs, aimants ; canalisations préfabriquées ; conducteurs électriques en tous métaux ; matériel électroménager ; balances ; thermostats ; membranes ; relais, à savoir relais télécommandés, relais électriques, relais de protection et relais auxiliaires, indicateurs et transducteurs et systèmes de surveillance, d'analyse, de communication et de commande, pour réseaux électriques et stations de production d'énergie et pour appareillage électrique ; postes électriques blindés ou conventionnels ; sous-stations sous enveloppe métallique (postes blindés) pour réseaux électriques de transport et de distribution ; systèmes de contrôle de commande des réseaux électriques ; stations de conversion ; compensateurs, notamment compensateurs d'énergie réactive, tables de commande électrique ; équipements et stations d'essais électriques ; automates programmables ; matériels et équipements de surveillance, de conduite et de supervision de procédés automatisés pour l'industrie et pour la production, le transport et la distribution de l'énergie ; matériels et équipements de surveillance, de conduite et de supervision des accès des sites, bâtiments et infrastructures industrielles ; matériels et équipements de communication industrielle ; contrôleurs programmables et leurs équipements périphériques ; calculateurs d'automatismes ; matériels et équipements de conversion d'énergie électrique ; matériels et équipements de télécommunication sur lignes de transport d'énergie ; cartes à circuit imprimé électroniques ; microcircuits électroniques ; logiciels de mise en oeuvre et d'exploitation de microcircuits ou de cartes électroniques ; logiciels de conduite et de supervision de procédés automatisés ; logiciels de programmation, de mise en oeuvre et d'exploitation de l'ensemble des matériels, équipements et logiciels précités ; régulateurs d'éclairage ; appareils de balisage de pistes d'aéroports.

Installations, appareils d'éclairage, de conditionnement d'air, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau ; régulateurs de tirage (chauffage) ; installations sanitaires et en particulier filtres à air, filtres à eau ; matériel électroménager ; cuisinière, réfrigérateur ; réacteurs nucléaires ; générateurs ; installations pour le traitement de combustibles et modérateurs nucléaires ; machines à chauffer ; collecteurs de chaudière ; robinets ; tubes électriques ; douilles ; chauffe-eau industriels ; brûleurs ; garnitures façonnées de fours et de fourneaux ; stérilisateurs, pasteurisateurs ; robinets ; appareils d'éclairage de piste d'aéroports ; filtres (parties d'installations domestiques ou industrielles) ; assécheurs d'air ; douilles ; appareils et machines pour la purification de l'air, de l'eau.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ou sur rail ; véhicules électriques ; moteurs et leurs parties, pièces détachées pour véhicules terrestres ; amortisseurs pneumatiques ; courroies de transmission et engrenages correspondants ; pompes à air (accessoires de véhicules) ; arbres de transmission pour véhicules terrestres ; moteurs et tous mécanismes de propulsion pour véhicules terrestres.

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; produits de l'imprimerie ; punaises ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; imprimés ; journaux ; périodiques ; livres ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie et le ménage) ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier d'emballage.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, balata et succédanés ; amiante, mica ; joints ; feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis) ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; garnitures d'étanchéité ou d'isolation ; tuyaux laminés et profilés pour les bâtiments.

Matériaux de construction non métalliques ; revêtements d'étanchéité non métalliques, éléments préfabriqués, produits pour la construction des routes ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; réservoirs de stockage ; signalisations non lumineuse et non mécanique (non métallique) ; signalisations urbaine, routière et ferroviaire ; canalisations préfabriquées ; matériaux réfractaires pour la protection des fourneaux ; matières bitumeuses ; matériaux de constructions préfabriquées ; matériaux réfractaires pour la protection des fourneaux ; matières bitumeuses ; matériaux de construction ; pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier ; colonnes montantes ; tuyaux laminés et profilés pour les bâtiments ; poteaux en béton ; briques réfractaires ; matériaux réfractaires pour la protection des fourneaux ; poteaux en béton ; briques réfractaires.

Tissus à usage textile ; couvertures de lit ou de table ; toiles, tissus et feutres pour utilisations techniques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; services d'abonnement de journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; enregistrement, transcription, composition, compilation ou systématisation de communications écrites et d'enregistrements ; exploitation ou compilation de données mathématiques ou statistiques ; conseils en organisation des affaires ; gestion administrative de réseaux routiers, ferroviaires, portuaires et aériens.

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; émissions de chèques de voyage et de lettres de crédit ; expertise immobilière ; gérance d'immeuble ; agences de change ou services de compensation ; instituts de crédit ; services de courtiers en valeurs et en biens ; services de location, d'estimation de biens immobiliers ou de bailleurs de fonds ; services de financement.

Construction ; entretien et réparation de tous appareils, de tous matériels, de toutes machines se rapportant aux domaines de l'électrotechnique, de l'électronique, de la mécanique, du transport de l'énergie électrique, du nucléaire, de la locomotion, notamment ferroviaire, de l'électrochimie, du génie civil, du bâtiment, du forage, de la prospection du sol et des fonds marins ; services d'installation (mise en oeuvre), d'exploitation (mise en service), et de maintenance de tous appareils, de tous matériels, de toutes machines se rapportant aux domaines de l'électrotechnique, de l'électronique, de la mécanique, du transport de l'énergie électrique, du nucléaire, de la locomotion, notamment ferroviaire, de l'électrochimie, du génie civil, du bâtiment, du forage, de la prospection du sol et des fonds marins ; location de tous appareils, de tous matériels, de toutes machines se rapportant aux domaines de la mécanique, du transport de l'énergie électrique, du nucléaire, du génie civil, du bâtiment, du forage, de la prospection du sol et des fonds marins ; décontamination ; construction d'usines clés en mains ; travaux de constructions publiques et privées ; travaux du génie ; inspections de projets de constructions ; travaux publics ; travaux ruraux ; forage de puits ; location d'outils et de matériel de construction, de bouteurs, d'extracteurs d'arbres ; entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation) ; entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisserie) ; réparation, transformation de vêtements ; rechapage ou vulcanisation de pneus ; cordonnerie ; construction d'édifices, des routes, des ponts, des barrages ou des lignes de transmission ; travaux de peinture, de plomberie, d'installation de chauffage ou de couverture ; construction navale ; location d'outils ou de matériel de construction ; réalisation de projets d'infrastructures de transport et de distribution d'énergie ; travaux de peinture ; exploitation (mise en service) et gestion (entretien et réparation) de tous appareils, de tous matériels, de toutes machines se rapportant aux domaines de l'électrotechnique, de l'électronique, de la mécanique, du transport de l'énergie électrique, du nucléaire, de la locomotion, de l'électrochimie, du génie civil, du bâtiment, du forage, de la prospection du sol et des fonds marins ; peinture de carrosseries.

Télécommunications ; agences de presse et d'informations ; communications par terminaux d'ordinateurs ; diffusion de programmes de radio ou de télévision.

Transport ; emballage, manutention, entreposage et livraison de marchandises ; transport et distribution d'énergie ; organisation de voyages ; distribution de journaux ; transport et distribution d'eau et d'électricité ; exploitation de transbordeurs ; déchargement et chargement de bagages et de marchandises ; remorquage maritime, renflouage de navires ; location de garages ; réservation de places pour le voyage ; location de véhicules de transport ; sauvetage de vaisseaux en perdition et de leur cargaison ; informations concernant les voyages ou les transports de marchandises ; inspection de véhicules ou de marchandises avant le transport ; opérations de secours ; services d'exploitation de réseaux routiers, ferroviaires, portuaires et aériens ; services de location de tous appareils, de tous matériels, de toutes machines de locomotion, notamment ferroviaire.

Traitement de matériaux ; galvanisation ; protection cathodique ; frittage des matériaux ; traitement de matière plastique ; soudure électrique ; transformation des produits agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage, pressurage de fruits, meunerie) ; services de sciage, rabotage, découpage, façonnage, polissage, revêtement métallique ; teinture de tissus ou vêtements ; imperméabilisation de tissus ; reliure de documents ; étamage ; purification et régénération de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; tirage de photographies.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; édition de livres, de revues ; prêts de livres ; production de spectacles, de films ; agences pour artistes ; locations de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; loteries ; réservation de places pour les spectacles ; montage de bandes vidéo.

Services scientifiques et technologiques, ainsi que services de recherches et de conception y relatifs, à savoir : évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; programmation pour ordinateurs, conception de logiciels ; étude de projets techniques relatifs à tous appareils, à tous matériels, à toutes machines se rapportant aux domaines de l'électrotechnique, de l'électronique, de la mécanique, du transport de l'énergie électrique, du nucléaire, de la locomotion, de l'électrochimie, du génie civil, du bâtiment, du forage, de la prospection du sol et des fonds marins ; étude et essais hydrodynamiques ; expertises (travaux d'ingénieurs), essais de matériaux et de produits ; travaux de laboratoires ; étude de projets d'usines clés en mains ; prospection géologique ; location de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs ; imprimerie ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; services de reporters ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; gérance administrative de lieux d'expositions ; évaluations, estimations, recherches et rapports d'ingénieurs ; ingénierie, conception, élaboration et suivi des projets clés en main d'infrastructures de transport et de distribution d'énergie ; contrôle de puits de pétrole ; contrôle de qualité ; consultation en matière de sécurité.

Services juridiques ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus.