Déposée par voie électronique le 8 août 2019 par ALSTOM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ALSTOM PRIMA T6 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-35 du 30 août 2019.
Le déposant est ALSTOM domicilié(e) 48 rue Albert Dhalenne - 93400 - Saint Ouen - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LYNDE & ASSOCIES, Monsieur Stéphane LYNDE domicilié(e) 5 rue Murillo - 75008 - PARIS - France.
La marque ALSTOM PRIMA T6 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4574288.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALSTOM - 48 rue Albert Dhalenne - 93400 - Saint Ouen - France
LYNDE & ASSOCIES, Monsieur Stéphane LYNDE - 5 rue Murillo - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-35
Enregistrement sans modification - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-50
Véhicules terrestres, à savoir des véhicules ferroviaires et leurs éléments constitutifs ; locomotives, notamment des locomotives de transport de fret et/ou de passagers, leurs éléments constitutifs et leurs pièces détachées, à savoir essieux, roues, bandes de roulement, plaquettes de frein, distributeur de freinage (maitre-cylindre), étriers de freins, mâchoires de frein, tuyaux et raccords de circuit hydraulique, absorbeurs de choc (poutre d'absorption), barres d'absorption des vibrations, compresseurs pour air et liquide hydraulique, dispositif de refroidissement du moteur, suspensions, ressorts de suspension, axes de suspension, lames de suspension, réservoir de carburant (diesel), pare-brise, essuie-glaces et lave-glaces, tableau de bord (pupitre de conduite), volant et manette de conduite, siège pour conducteur, pédales et boutons de commande du poste de conduite, grilles de ventilateur de refroidissement, accouplements pour moteur, cylindres de moteur, tuyaux d'échappement, réservoir à air comprimé, crochets d'arrimage, plateformes et soufflets d'attelage entre locomotive et wagon, dispositifs de lubrification, injecteurs de lubrification, dispositif d'allumage pour moteur diesel, boites à huile, sablières pour les roues, bielles, roulements, bras et archets de pantographes ; wagons, boggies, carrosseries, moteurs pour véhicules ferroviaires ;
Réparation et maintenance de véhicules ferroviaires et de leurs éléments constitutifs, notamment les boggies ; construction, réparation et maintenance de voies ferrées et de toute infrastructure ferroviaire ;
Transport ferroviaire de passagers ; transport ferroviaire de fret ; transport ferroviaire de produits ; transport ferroviaire de conteneurs de fret ; services d'informations liés au transport ferroviaire ;
Étude de projets d'ingénierie ferroviaire ; évaluations techniques concernant la conception dans le domaine ferroviaire (travaux d'ingénieurs) ; conception de véhicules ferroviaires (travaux d'ingénieurs) ; services d'expertises techniques dans le domaine ferroviaire (travaux d'ingénieurs) ; études de projets techniques dans le domaine ferroviaire (travaux d'ingénieurs) ; ingénierie dans le domaine du transport ferroviaire.
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