Marque enregistrée - Marque en vigueur

ALSTOM mobility by nature
ALSTOM

Numéro de dépôt :
4562348
Date de dépôt :
24/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/06/2029
ALSTOM mobility by nature de ALSTOM

Présentation de la marque ALSTOM mobility by nature

Déposée par voie électronique le 24 juin 2019 par ALSTOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ALSTOM mobility by nature » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-29 du 19 juillet 2019.

Le déposant est ALSTOM domicilié(e) 48 rue Albert Dhalenne - 93400 - Saint-Ouen - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Lynde & Associés, Monsieur Stéphane Lynde domicilié(e) 5 rue Murillo - 75008 - Paris - France.

La marque ALSTOM mobility by nature a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4562348.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALSTOM mobility by nature arrivera à expiration en date du 24 juin 2029.

ALSTOM a également déposé les autres marques suivantes : ALSTOM UBUNYE , ALSTOM TRANSPORT ATAGORA , ALSTOM APTIS , ALSTOM , ALSTOM Aptis , ALSTOM . la mobilité, naturellement . , ALSTOM TRACKTRACER , I NOVE YOU , ALSTOM GRID , ALSTOM PRIMA H3


ALSTOM - 48 rue Albert Dhalenne - 93400 - Saint-Ouen - France


Lynde & Associés, Monsieur Stéphane Lynde - 5 rue Murillo - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-29

Inscription le 12 décembre 2019 - Changement d'adresse n°775752 - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2019-12-12

Enregistrement avec modification - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2020-06

Appareils et instruments scientifiques, de recherche, de navigation, géodésiques, audiovisuels, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de détection, d'essai, d'inspection, de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande de la distribution ou de la consommation d'électricité; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement de sons, d'images ou de données; supports enregistrés ou téléchargeables, logiciels, supports d'enregistrement et de stockage numériques ou analogues vierges; mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, dispositifs de calcul; ordinateurs et périphériques d'ordinateurs; extincteurs ; tous ces produits étant destinés aux véhicules terrestres, notamment bus, autocars, véhicules électriques autonomes et véhicules ferroviaires de transports de passagers et/ou de marchandises, matériels roulants pour chemins de fer, y compris locomotives, wagons et automotrices, véhicules ferroviaires à grande et très grande vitesse, métros et autres rames de véhicules de transport de passagers, automatiques ou non automatiques, à savoir véhicules ferroviaires sur roues en fer ou véhicules guidés sur roues équipées d'un pneumatique ou autres types de liaison au sol, attelages de chemins de fer, équipements d'infrastructures ferroviaires, revêtements, voies et leur pièces constitutives ; compteurs intelligents, dispositifs connectés informatiquement ou électroniquement permettant le guidage et l’orientation de personnes pour prendre des transports et valider leurs titres de transport ;

Véhicules, notamment bus, autocars, véhicules électriques autonomes et véhicules ferroviaires; matériels roulants pour chemins de fer, y compris locomotives, wagons et automotrices, véhicules ferroviaires à grande et très grande vitesse ; métros et autres rames de véhicules de transport de passagers, automatiques ou non automatiques, à savoir véhicules ferroviaires sur roues en fer ou véhicules guidés sur roues équipées d'un pneumatique ou autres types de liaison au sol; autobus; autocars; attelages de chemins de fer; véhicules électriques notamment tramways et bus; véhicules autonomes; moteurs pour les véhicules terrestres précités, et leurs parties; amortisseurs pneumatiques pour les véhicules terrestres précités; courroies de transmission et engrenages correspondants pour les véhicules terrestres précités; pompes à air (accessoires de véhicules); arbres de transmission pour les véhicules terrestres précités; mécanismes de propulsion pour les véhicules terrestres précités; freins, essieux, caisses de wagon; wagons; attelages de wagons; wagons citernes, parties de véhicules terrestres; amortisseurs pour véhicules ferroviaires et routiers; bogies de véhicules, moteurs de véhicules, systèmes de traction de véhicules ;

Contenants et emballages en papier ou carton ; écriteaux en carton ; panneaux publicitaires en carton ; sacs et articles d'empaquetage et de stockage en papier et carton ; papier, carton ; affiches (posters) en papier ; enseignes en papier imprimées ; panneaux publicitaires en papier ; enseignes en papier ; produits de l'imprimerie ; photographies; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; clichés, albums, brochures, catalogues, journaux, manuels; papier d'emballage; maquettes d'architecture ; badges nominatifs en carton ou en papier ; badges d'identification ; porte-badges d'identification ; calendriers ; carnets ; stylos ; crayons ;

Aide et conseil en organisation et direction des affaires; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; études et recherches de marchés; organisation et conduite d'expositions, de conférence et de congrès à buts commerciaux ou de publicité; agences d'informations commerciales; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises); informations et conseils commerciaux; recueil de données et systématisation de données dans un fichier central; gestion de fichiers informatiques; mise à jour de documentation publicitaire; démonstration et présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail; promotion des ventes pour des tiers; services de gestion informatisée de fichiers; mise à jour, compilation et maintenance de données dans des bases de données informatiques; surveillance de signaux, d'images et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils de télécommunications; stockage (saisie, classement et archivage, notamment micrographique et électronique, de données, de documents et de plans, y compris numériques); services de vente au détail ou en gros d'appareils et de dispositifs de signalisation, de matériels roulants, de véhicules et d'infrastructures ferroviaires; tous ces services étant relatifs au domaine des transports ferroviaires, routiers, au transport de passagers et/ou de marchandises ;

Construction, direction de travaux, entretien, réparation, rénovation, maintenance et installation d'infrastructures ferroviaires, de métros, de tramways, de bus, de véhicules électriques, de véhicules autonomes et de véhicules terrestres ; informations en matière de construction et de réparation de véhicules terrestres notamment des bus, autocars, véhicules électriques autonomes et véhicules ferroviaires de transport de passagers et/ou de marchandises, de matériels roulants pour chemins de fer, y compris locomotives, wagons et automotrices, des véhicules ferroviaires à grande et très grande vitesse, de métros et autres rames de véhicules de transport de passagers, automatiques ou non automatiques, à savoir véhicules ferroviaires sur roues en fer ou véhicules guidés sur roues équipées d'un pneumatique ou autres types de liaison au sol, attelages de chemins de fer, équipements d'infrastructures ferroviaires, revêtements, voies et leur pièces constitutives ;

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; services d'analyses industrielles et de recherches industrielles; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; travaux d'ingénierie, de recherche et développement de nouveaux matériels et équipements ; conseils en matière d'économie d'énergie; contrôle de qualité; expertises [travaux d'ingénieurs]; essai de matériaux; recherches en mécanique; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers; recherches techniques; étude de projets techniques; ingénierie; conseils techniques en construction; tests industriels; conception, développement, maintenance, mise à jour et installation de systèmes informatiques et de logiciels; planification en matière d'urbanisme; recherches en matière de protection de l'environnement; services de contrôle d'infrastructures ferroviaires et routières; consultation en matière de logiciels; logiciel-service [SaaS] ; services scientifiques de recherche et de conception relatifs à l'établissement de modèles (statiques ou dynamiques) et à l'intégration de ces modèles (travaux d'ingénieurs) pour des applications ferroviaires et routières ; services de supervision (contrôle, surveillance) des réseaux informatiques pour la sécurisation numérique des opérations ferroviaires et/ ou routières ; conception, installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels, de bases de données ; conception et développement de langages informatiques de modélisation et de simulation; création et installation de page Web ; conception de systèmes informatiques et systèmes embarqués; fourniture de programmes informatiques pour le tracé de cartes et itinéraires et le guidage par le biais d'un réseau de communication; tous ces services étant relatifs au domaine ferroviaire, routier et du transport de passagers et/ou de marchandises.