Marque enregistrée - Marque en vigueur

ALSTOM HEALTHIER MOBILITY
ALSTOM

Numéro de dépôt :
4662984
Date de dépôt :
02/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/07/2030
ALSTOM HEALTHIER MOBILITY de ALSTOM

Présentation de la marque ALSTOM HEALTHIER MOBILITY

Déposée par voie électronique le 2 juillet 2020 par ALSTOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ALSTOM HEALTHIER MOBILITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-30 du 24 juillet 2020.

Le déposant est ALSTOM domicilié(e) 48 rue Albert Dhalenne - 93400 - Saint-Ouen-sur-Seine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Lynde & Associés, Monsieur Stéphane Lynde domicilié(e) 5 rue Murillo - 75008 - Paris - France.

La marque ALSTOM HEALTHIER MOBILITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4662984.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALSTOM HEALTHIER MOBILITY arrivera à expiration en date du 2 juillet 2030.

ALSTOM a également déposé les autres marques suivantes : ALSTOM UBUNYE , ALSTOM TRANSPORT ATAGORA , ALSTOM APTIS , ALSTOM , ALSTOM Aptis , ALSTOM . la mobilité, naturellement . , ALSTOM TRACKTRACER , I NOVE YOU , ALSTOM GRID , ALSTOM PRIMA H3


ALSTOM - 48 rue Albert Dhalenne - 93400 - Saint-Ouen-sur-Seine - France


Lynde & Associés, Monsieur Stéphane Lynde - 5 rue Murillo - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-30

Enregistrement avec modification - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-51

Peintures, vernis, laques et enduits ; peintures, vernis et laques présentant des propriétés antibactériennes et antivirales ;

Préparations nettoyantes et parfumantes ;

Fumigants; désinfectants ; germicides ; désinfectants pour WC chimiques; Produits stérilisants pour sols ;

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; poignées de porte en métal ; tuyaux métalliques ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques; mobiliers urbains métalliques, à savoir bancs, rampes, main-courantes, abris, abris-bus ; gaines d'aération métalliques ;

Systèmes d'analyse et de diagnostic de sécurité notamment sanitaire des véhicules ferroviaires, de leurs espaces et de leurs équipements destinés à l’accueil et au confort des usagers (logiciel); appareils de contrôle et de diagnostic de sécurité notamment sanitaire pour véhicules ferroviaires et autres véhicules de transport en commun; logiciels de gestion et autres équipements informatiques pour l'analyse et le traitement des données collectées par le système d'analyse et de diagnostic notamment sanitaire des véhicules ferroviaires et de leurs espaces et équipements destinés à l’accueil et au confort des usagers, permettant d'assurer la maintenance continue ou prédictive desdits véhicules et des dits espaces et équipements (notamment les sols et revêtements de sols, parois, poignées, barres d’appui, sièges et revêtements de sièges, portes, porte-bagages, boutons, WC, mobilier, vitrages, appareils de traitement de l’air ambiant) ; systèmes d'analyse et de diagnostic de sécurité des véhicules ferroviaires (logiciel); appareils de contrôle et de diagnostic de sécurité pour véhicules ferroviaires et autres véhicules de transport en commun et/ou de Fret; logiciels de gestion et autres équipements informatiques pour l'analyse et le traitement des données collectées par le système d'analyse et de diagnostic des véhicules ferroviaires et autres véhicules de transport en commun et/ou de Fret permettant d'assurer la maintenance continue ou prédictive et l’amélioration du confort et des conditions de transport desdits véhicules; Appareils et instruments scientifiques, photographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; équipements pour le traitement d'informations, ordinateurs ; logiciels ; applications logicielles téléchargeables ; extincteurs ; appareils et équipements pour la collecte de données ; logiciels de gestion et équipements informatiques pour l'analyse et le traitement des données collectées par un système d'analyse et de diagnostic, permettant la gestion en temps réel des flux de passagers, et notamment la distanciation physique entre les personnes ;

Appareils de filtration, dépollution, désinfection, stérilisation, ventilation, recyclage, traitement et distribution de l’air et leurs éléments constitutifs ; installations de filtration, dépollution, désinfection, stérilisation, ventilation, recyclage, traitement et distribution de l’air et leurs éléments constitutifs ; ; unités centrales de traitement de réseaux aérauliques des espaces couverts, clos ou confinés et éléments constitutifs des dits réseaux ; appareils de chauffage, de production de vapeur, de réfrigération, de séchage, d'humification, de stérilisation, de filtrage, de ventilation, de thermorégulation, d'hygrorégulation, pour les réseaux aérauliques des espaces couverts, clos ou confinés; appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de refroidissement, de production de vapeur, de cuisson, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils et installations de régulation d'ambiance pour l'éclairage, la température et l'assainissement ;

Véhicules, notamment bus, autocars, véhicules électriques autonomes et véhicules ferroviaires; matériels roulants pour chemins de fer, y compris locomotives, wagons et automotrices, véhicules ferroviaires à grande et très grande vitesse; métros et autres rames de véhicules de transport de passagers, automatiques ou non automatiques, à savoir véhicules ferroviaires sur roues en fer ou véhicules guidés sur roues équipées d'un pneumatique ou autres types de liaison au sol; autobus; autocars; attelages de chemins de fer; véhicules électriques notamment tramways et bus; véhicules autonomes; moteurs pour les véhicules terrestres précités, et leurs parties; parties de véhicules terrestres; équipements d’aménagement intérieur de véhicules ferroviaires et d’autres véhicules de transport en commun, notamment sièges, parois, barres d’appui, poignées, boutons, portes, porte-bagages, vitrages ; moteurs de véhicules, systèmes de traction de véhicules ;

Articles et matériaux d'isolation thermique; adhésifs d'isolation; bandes isolantes; enduits acryliques de protection sous forme de peintures à des fins d'isolation; enduits isolants; enduits isolants en résines plastiques; isolants destinés à la construction; peintures isolantes; peintures isolantes pour façades; peintures isolantes pour murs; peintures isolantes pour toitures; peintures isolantes à base d'eau; revêtements de sols isolants; revêtements industriels pour l'isolation de bâtiments; revêtements isolants industriels; résines destinées à former une pellicule durcie sur le sol; résines destinées à former une pellicule durcie sur les murs; compositions de résines synthétiques mi-ouvrées à des fins industrielles ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; bois de construction ; bois façonnés ; Revêtements de parois (construction) non métalliques ; revêtements de surface (non métalliques) pour escaliers ; gaines d'aération non métalliques ;

Textiles et leurs succédanés ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; textiles spéciaux à propriété antiseptiques ; housses de sièges en matières textiles ou en matières plastiques et leurs succédanés ; housses de sièges en matières textiles ou en matières plastiques à propriétés antibactériennes et antiseptiques ; textiles et matières plastiques (et leurs succédanés) pour le revêtement de sièges et de parois ; couvertures de voyage et plaids ; housses têtières à usage unique en matières textiles ou en matières plastiques pour fauteuils; draps de lit ; linge de lit ;

Revêtements de sols ; revêtements de murs et de plafonds ; revêtements de sols d'intérieur et revêtements artificiels de sols d'extérieur ; revêtements de sols dotés de propriétés antiseptiques ;

Publicité; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons); organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser et informer la clientèle et les passagers; organisation de campagnes promotionnelles; programmes de fidélisation et d’information des consommateurs; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles; audits d'entreprises (analyses commerciales); services de communication d'entreprise; conseils en organisation et direction des affaires; démonstration de produits; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail; mise à disposition d'informations commerciales par le biais de sites web; mise à disposition d'informations et de conseils commerciaux aux consommateurs en matière de choix de produits et de services; services d'intermédiation commerciale; marketing; relations publiques; organisation de concours à des fins commerciales ou publicitaires ;

Services de maintenance et de réparation de véhicules ferroviaires ou autres véhicules de transport en commun et/ou de Fret; construction, réparation de véhicules ferroviaires et autres véhicules de transport en commun et/ou de Fret; informations en matière de construction, réparation, maintenance et installation de véhicules ferroviaires et autres véhicules de transport en commun et/ou de Fret; Services d'entretien, de nettoyage et de désinfection de véhicules ferroviaires ou autres véhicules de transport en commun et/ou de Fret; conseils et assistance en matière d'entretien, de nettoyage et de désinfection de véhicules ferroviaires ou autres véhicules de transport en commun et/ou de Fret ; services de réparation, maintenance, construction, nettoyage, désinfection rendus notamment dans les locaux abritant des infrastructures ferroviaires et/ou de transport en commun, notamment des postes de commandement, guichets, quais, couloirs de liaison, tapis roulants, escaliers automatiques, bureaux utilisés pour la régulation et la planification des transports en commun et/ou de Fret ;

Transports, services de conseils et d’informations en matière de transport en commun de passagers et/ou de Fret ; mise à disposition d'informations en matière de transport et de prise en charge de passagers et/ou de Fret ;

Traitement de matériaux ; traitement de textiles ; traitement de tissus ; traitement de matières plastiques ; traitement et purification de l’air ; traitement antimicrobien de tapis et revêtements de sols ;

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; Ingénierie ; services d'analyses industrielles, de recherches industrielles et de dessin industriel ; services de contrôle de qualité et d’authentification ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; stockage électronique de données ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services de laboratoire de recherches et d’analyses biologiques et scientifiques ; essai de matériaux ; expertises [travaux d'ingénieurs] ; services de contrôle et d'audit de qualité en matière d'hygiène et de sécurité sanitaire dans les transports en commun et/ou de Fret; expertises, tests, inspections, contrôles, évaluations et diagnostics en matière d'hygiène et de sécurité sanitaire d'établissements d’infrastructures ferroviaires et/ou de gestion des transports, ainsi que dans les véhicules de transport en commun et/ou de Fret; conseil et assistance technique dans l'élaboration de processus et de protocoles liés à l'hygiène et à la sécurité sanitaire dans le domaine des transports en commun et/ou de Fret; contrôle de la qualité et de l'application des procédures et des règles liées à l'hygiène et à la sécurité sanitaire dans le domaine des transports en commun et/ou de Fret; élaboration de normes et labélisations en matière d'hygiène et de sécurité sanitaire dans le domaine des transports en commun et/ou de Fret ; recherches dans le domaine de l’intelligence artificielle ;

Services, conseils et assistance en matière d'hygiène et de santé des personnes dans les transports en commun et leurs infrastructures; mise à disposition d'installations sanitaires ; conseils en matière de protection de la santé ;

Services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; inspection et contrôle des véhicules de transport en commun et leurs infrastructures en matière de sécurité.