Marque enregistrée - Marque en vigueur

ALSTOM GRID
ALSTOM, société anonyme

Numéro de dépôt :
3715740
Date de dépôt :
18/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/02/2020
ALSTOM GRID de ALSTOM

Présentation de la marque ALSTOM GRID

Déposée le 18 février 2010 par la Société Anonyme (SA) ALSTOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALSTOM GRID » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-13 du 2 avril 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALSTOM domicilié(e) 3 avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 058 447 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sophie COIGNET, ALSTOM Management, SA, Intellectual Property Department domicilié(e) 3 avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

La marque ALSTOM GRID a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3715740.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALSTOM GRID arrivera à expiration en date du 18 février 2020.

ALSTOM a également déposé les autres marques suivantes : BITRONICS , VERSADIS , FLEXIDIS , LIREX , KANIS , PACE 21 , ALSTOM TRANSPORT ATAGORA , ALSTOM GRIDS , Alstom Grid , CEGELEC Global Services


ALSTOM, société anonyme - 3 avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France - SIREN 389058447


Sophie COIGNET, ALSTOM Management, SA, Intellectual Property Department - 3 avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France


Publication - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Enregistrement avec modification - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Inscription le 6 novembre 2017 - Changement d'adresse n°711095 - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-11-06

Métaux communs et leurs alliages ; produits laminés, façonnés, de fonderie, usinés, ouvrés, semi-ouvrés à base d'étain, de plomb, d'aluminium et de cuivre et de leurs alliages ; tous matériaux semi-ouvrés en étain, plomb, aluminium et cuivre et leurs alliages ; maillechort et alliages de nickel ; bronzes ; matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques transportables ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; réservoirs métalliques de stockage, conteneurs métalliques.

Machines électriques tournantes et statiques ; machines pneumatiques, hydrauliques, thermiques et nucléaires ; machines à commandes numériques ; machines-outils ; machines à souder, à chauffer, à abraser, à scier, à planer, à cisailler, à filer, à laminer, à câbler, à former, à assembler, pièces détachées desdites machines ; tours (machines outils) ; dynamos, alternateurs, générateurs d'électricité ; vérins (machines) notamment pneumatiques et hydrauliques ; génératrices d'électricité, courroies de transmission et engrenages correspondants ; machines et appareils pour le vide ; moteurs et leurs parties, pièces détachées (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; démarreurs pour moteurs ; centre de commande de moteurs, régulateurs (parties de machines) ; régulateurs de vitesse, de machines et de moteurs ; régulateurs de pression ; régleurs de tension ; générateurs électrochimiques, magnéto aérodynamiques ; clapets de non-retour ; générateurs d'électricité ; variateurs électroniques de vitesse pour moteurs électriques ; moteurs électriques (autres que pour véhicules terrestres), leurs combinaisons en entraînements à vitesse variable.

Appareils, équipements et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), électrotechniques, électroniques, mécaniques, de régulation, de commande, de protection, de surveillance, de coupure, de contrôle (inspection), de l'énergie électrique ; produits permettant le contrôle de moteurs et de matériel électrique, électronique et informatique ; appareils, équipements et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage, le mesurage, la signalisation, l'interruption, la commande de l'énergie électrique ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils pour la saisie, l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information extincteurs ; générateurs électrochimiques ; accumulateurs et piles électriques ; piles à combustibles ; générateurs magnétohydrodynamiques ; cryostats ; chargeurs ; bobines ; composants électroniques ; semi-conducteurs ; circuits imprimés ; tubes électroniques ; conducteurs électriques ; fils et câbles de communication et de transport d'énergie ; gaines et manchons de jonction pour câbles électriques, fils d'identification et gaines d'identification pour fils électriques ; automatismes électriques (appareils de contrôle), canalisations électriques ; sous-stations, tableaux, panneaux de contrôle et de commande, stations décentralisées de production et distribution d'énergie ; équipements haute tension, à savoir, disjoncteurs, sectionneurs, parafoudres, réducteurs de mesure de toutes tensions et de tous types (y compris optoélectroniques) pour postes intérieurs, extérieurs ou postes sous enveloppe métallique (postes blindés) ; équipements moyenne, basse, haute tension, à savoir, tableaux et postes de transformation, interrupteurs, sectionneurs, contacteurs, parafoudres, disjoncteurs, fusibles, ré-enclencheurs ; douilles, transformateurs, prises de courant ; commutateurs ; boîtiers de dérivation ; réducteurs de mesure ; coupe-circuit ; isolateurs de ligne ; postes de distribution ; appareils et installations de saisie, de stockage, de calcul, de conversion et de transmission de données ; ordinateurs et périphériques ; matériels et installations pour les communications et les télécommunications par fils, câbles et radio ; appareils de radio et de télévision ; magnétophones ; électrophones ; lecteurs de disques compacts ; téléphones ; matériels optiques et électro-optiques ; lasers (non à usage médical) ; masers (non à usage médical) ; bolomètres ; pyromètres, calorimètres ; thermocouples, compteurs, podomètres, taximètres ; variateurs et régulateurs de vitesse, de voltage et de lumière ; contrôleurs de vitesse ; dispositifs d'alarme, transmetteurs d'ordres, systèmes d'alerte ; signalisation lumineuse ou mécanique ; signalisation acoustique et optique, sirènes, matériel de communication et de télécommunication ; modulateurs, émetteurs, récepteurs, antennes, guides d'ondes, matériels de télévision et de radiodiffusion, grand public et professionnel ; centres téléphoniques ; circuits imprimés ; interphones ; tous appareils et instruments relatifs aux mesures et analyses des infrasons ; redresseurs ; amplificateurs ; appareils de radioguidage ; haut-parleurs ; régulateurs de tension d'intensité, de puissance, de commande et de fréquence ; relais, à savoir relais télécommandés, relais électriques, relais de mesure, relais de protection et relais auxiliaires, indicateurs et transducteurs et systèmes de surveillance, d'analyse, de communication et de commande, pour réseaux électriques et stations de production et distribution d'énergie et pour appareillage électrique ; postes électriques blindés ou conventionnels ; sous-stations sous enveloppe métallique (postes blindés) pour réseaux électriques de transport et de distribution d'énergie électrique ; systèmes de contrôle de commande des réseaux électriques ; stations de conversion ; compensateurs, notamment compensateurs d'énergie réactive, générateurs d'électricité ; tables de commande électrique ; équipements et stations d'essais électriques ; automates programmables ; appareils de chargement et de déchargement ; matériels et équipements de surveillance, de conduite et de supervision de procédés automatisés pour l'industrie et pour la production, le transport et la distribution de l'énergie ; matériels et équipements de surveillance, de conduite et de supervision des accès des sites, bâtiments et infrastructures industrielles ; contrôleurs programmables et leurs équipements périphériques ; calculateurs d'automatismes ; matériels et équipements de conversion d'énergie électrique (transformateurs) ; matériels et équipements de télécommunication sur lignes de transport d'énergie ; cartes à circuit imprimé électroniques ; microcircuits électroniques ; logiciels de mise en oeuvre et d'exploitation de microcircuits ou de cartes électroniques ; logiciels de conduite et de supervision de procédés automatisés ; logiciels de programmation, de mise en oeuvre et d'exploitation de l'ensemble des matériels, équipements et logiciels précités pour la production, le transport et la distribution d'énergie.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, balata et succédanés ; amiante, mica ; joints ; feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis) ; produits en matières plastiques mi-ouvrés ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques pour le transport et la distribution d'énergie ; garnitures d'étanchéité ou d'isolation ; tuyaux laminés et profilés pour la production, le transport et la distribution d'énergie.

Publicité ; exploitation (mise en service), gestion (entretien et réparation) de tous appareils, de tous matériels, de toutes machines se rapportant aux domaines de l'électrotechnique, de l'électronique, de la mécanique, de la production, du transport et de la distribution de l'énergie électrique, du nucléaire, de l'électrochimie, du génie civil, de la prospection du sol et des fonds marins ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; exploitation et gestion de réseaux de production, du transport et de la distribution de l'énergie électrique ; distribution de prospectus, d'échantillons ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; comptabilité ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; enregistrement, transcription, composition, compilation ou systématisation de communications écrites et d'enregistrements ; exploitation ou compilation de données mathématiques ou statistiques ; conseils en organisation et direction des affaires dans le domaine de la production, du transport et de la distribution de l'énergie électrique.

Services d'installation, d'entretien, de réparation, d'exploitation (mise en service), de supervision et de maintenance de tous appareils, équipements, infrastructures se rapportant aux domaines de l'électrotechnique, de l'électronique, de la mécanique, de la production, du transport et de la distribution de l'énergie électrique, du nucléaire, de l'électrochimie, de la prospection du sol et des fonds marins ; construction d'infrastructures clés en mains ; travaux de constructions publiques et privées ; inspections de projets de constructions ; travaux publics ; travaux ruraux (construction) ; construction des édifices, des routes, des ponts, des barrages ou des lignes de transmission ; location d'outils ou de matériel de construction ; réalisation (construction) de projets d'infrastructures de transport et de distribution d'énergie ; informations en matière de construction, de réparation de tous appareils, équipements, infrastructures se rapportant aux domaines de l'électrotechnique, de l'électronique, de la mécanique, de la production, du transport et de la distribution de l'énergie électrique, du nucléaire, de l'électrochimie, du génie civil, de la prospection du sol et des fonds marins.

Services de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; informations en matière de télécommunications.

Services de transport et de distribution d'énergie et de l'électricité ; informations en matière de transport et de distribution d'énergie et de l'électricité.

Services d'assemblage de matériaux sur commande pour des tiers ; production d'énergie ; informations en matière de traitement de matériaux.

Services d'éducation, d'enseignement, de formation et organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès et d'expositions dans le domaine de la production, du transport et de la distribution d'énergie.

Services scientifiques et technologiques se rapportant aux domaines de l'électrotechnique, de l'électronique, de la mécanique, de la production, du transport et de la distribution de l'énergie électrique, de l'électrochimie, de la prospection du sol et des fonds marins ; services de recherches et étude de projets techniques relatifs à tous appareils, à tous matériels, à toutes machines se rapportant aux domaines de l'électrotechnique, de l'électronique, de la mécanique, de la production, du transport et de la distribution de l'énergie électrique, de l'électrochimie, de la prospection du sol et des fonds marins ; services d'analyses et de recherches industrielles se rapportant aux domaines de l'électrotechnique, de l'électronique, de la mécanique, de la production, du transport et de la distribution de l'énergie électrique, de l'électrochimie, de la prospection du sol et des fonds marins ; travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et d'établissements de plans (sans rapport avec la conduite des affaires), essais de matériaux et de produits ; travaux de laboratoires ; travaux du génie (pas pour la construction), étude de projets d'infrastructures clés en mains ; programmation pour ordinateurs, conception et développement de logiciels.

Services de consultation en matière de sécurité dans le domaine de la production, du transport et de la distribution d'énergie.