Marque enregistrée - Marque en vigueur

ALSTOM APTIS
ALSTOM

Numéro de dépôt :
4436968
Date de dépôt :
14/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/03/2028
ALSTOM APTIS de ALSTOM

Présentation de la marque ALSTOM APTIS

Déposée par voie électronique le 14 mars 2018 par ALSTOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ALSTOM APTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-14 du 6 avril 2018.

Le déposant est ALSTOM domicilié(e) 48 rue Albert Dhalenne - 93400 - Saint-Ouen - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LYNDE & Associés, Monsieur Stéphane LYNDE domicilié(e) 5 rue Murillo - 75008 - Paris - France.

La marque ALSTOM APTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4436968.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALSTOM APTIS arrivera à expiration en date du 14 mars 2028.

ALSTOM a également déposé les autres marques suivantes : ALSTOM UBUNYE , ALSTOM TRANSPORT ATAGORA , ALSTOM , ALSTOM Aptis , ALSTOM . la mobilité, naturellement . , ALSTOM TRACKTRACER , I NOVE YOU , ALSTOM GRID , ALSTOM PRIMA H3 , ALSTOM PRIMA T6


ALSTOM - 48 rue Albert Dhalenne - 93400 - Saint-Ouen - France


LYNDE & Associés, Monsieur Stéphane LYNDE - 5 rue Murillo - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14

Enregistrement avec modification - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-37

Appareils électriques de signalisation, de gestion du trafic, de commande, d'informations passagers (écran et/ou borne d'affichage), de secours (sauvetage), d'enseignement, de conduite et de contrôle pour installations fixes ou de voies et/ou embarqués, pour matériel roulant pour chemins de fer et/ou routier. Appareils et instruments scientifiques pour la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique pour installations fixes, de voies et/ou embarqués, pour matériel roulant pour chemins de fer et/ ou routier, pour rames ferroviaires comportant ou non une automotrice, pour rames ferroviaires articulées ou non, pour tramways, véhicules et bus électriques ; batteries électriques ; chargeurs électriques ; bornes de branchement électrique ; logiciels intégrés dans des dispositifs de signalisation, de commande et de contrôle pour véhicules ferroviaires et/ ou routiers, des tramways et bus ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs dans le domaine des installations fixes, de voies et/ou embarqués, du matériel roulant pour chemins de fer et/ ou routier, des rames ferroviaires comportant ou non une automotrice, des rames ferroviaires articulées ou non. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, embarqués ou non dans des véhicules ferroviaires et/ ou routiers, tramways et/ou bus ; vêtement de protection contre les accidents. Dispositifs de guidage et de pilotage, notamment électriques, électroniques, informatiques, satellitaires, ou tout autre moyen technique de guidage et de pilotage, notamment automatiques ou autonomes, pour tous véhicules de transport en commun circulant sur des voies ferrées ou sur route; postes de commande centralisée pour tramways, pour véhicules ferroviaires, pour véhicules routiers de transport en commun; équipements électriques de stations pour tramways, pour véhicules ferroviaires et routiers de transport en commun ; logiciels et systèmes de gestion informatique dédiés aux véhicules ferroviaires et/ ou routiers de transport en commun, en particulier les bus électriques ; appareils électriques de traction, de signalisation, de gestion du trafic, de commande, d'information passagers, de secours (sauvetage), d'enseignement, de conduite et de contrôle pour installations fixes ou de voies et/ou embarquées, pour véhicules de transport en commun ferroviaires ou routiers, en particulier les bus électriques. Appareils et instruments pour la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique pour installations fixes, pour installations de voies et/ou embarquées, pour véhicules de transport en commun ferroviaires ou routiers, notamment pour bus électriques; plateformes de chargement électrique sans contact ; logiciels intégrés dans des dispositifs de signalisation, de commande et de contrôle pour véhicules de transport en commun ferroviaires ou routiers, en particulier bus électriques. Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments photographiques; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; appareils d’enregistrement d’images ; appareils de transmission d’images ; appareils de reproduction d’images ; équipements de traitement de données ; ordinateurs; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Véhicules routiers et/ou ferroviaires, notamment véhicules électriques autonomes ou non, bus, autocars, tramways et trains ; matériels roulants pour chemins de fer, y compris locomotives, wagons, électro-rails et automotrices, rames ferroviaires comportant ou non une automotrice, rames ferroviaires articulées ou non ; véhicules électriques notamment tramways et bus . Véhicules terrestres ; véhicules de transport en commun et/ ou de fret, en particulier des véhicules totalement ou partiellement automatiques ou autonomes. Véhicules électriques, notamment des bus électriques comprenant des fonctions d’automaticité ou d’autonomie totale ou partielle; appareils électriques de motorisation par traction ;

Aide et conseil en organisation et direction des affaires dans le domaine des transports ferroviaires et/ou routiers et des transports en commun de passagers et/ ou de fret en général ; études et recherches de marchés dans le domaine des transports ferroviaires et/ou routiers et des transports en commun de passagers et/ ou de fret en général ; organisation et conduite d'expositions à buts commerciaux ou de publicité dans le domaine des transports ferroviaires et/ou routiers et des transports en commun de passagers et/ ou de fret; organisation et conduite de conférence à buts commerciaux ou de publicité dans le domaine des transports ferroviaires et/ou routiers et des transports en commun de passagers et/ou de fret ; consultation, estimations en affaires commerciales et aide à la direction des affaires dans le domaine des transports ferroviaires et/ou routiers et des transports en commun de passagers et/ ou de fret en général ; expertises en affaires dans le domaine des transports ferroviaires et/ou routiers et des transports en commun de passagers et/ou de fret en général ; informations et/ ou renseignements d'affaires dans le domaine des transports ferroviaires et/ou routiers et des transports en commun de passagers et/ou de fret en général ; agences d'import-export dans le domaine des transports ferroviaires et/ou routiers et des transports en commun de passagers et/ou de fret en général ; agences d'informations commerciales dans le domaine des transports ferroviaires et/ou routiers et des transports en commun de passagers et/ ou de fret en général ; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises) dans le domaine des transports ferroviaires et/ou routiers et des transports en commun de passagers et/ou de fret en général ; traitement administratif de commandes d'achats dans le domaine des transports ; aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales dans le domaine des transports ferroviaires et/ou routiers; informations et conseils commerciaux dans le domaine des transports ferroviaires et/ou routiers et des transports en commun de passagers et/ ou de fret en général ; consultation pour les questions de personnel dans le domaine des transports ferroviaires et/ ou routiers et des transports en commun de passagers et/ou de fret en général ; démonstration de produits dans le domaine des transports ferroviaires et/ ou routiers et des transports en commun de passagers et/ ou de fret en général ; établissement de statistiques et/ ou étude de marché dans le domaine des transports ferroviaires et/ ou routiers et des transports en commun de passagers et/ ou de fret en général ; recueil de données dans un fichier central dans le domaine des transports ferroviaires et/ ou routiers et des transports en commun de passagers et/ ou de fret en général ; systématisation de données dans un fichier central dans le domaine des transports ferroviaires et/ ou routiers ; gestion de fichiers informatiques dans le domaine des transports ferroviaires et/ ou routiers ; mise à jour de documentation publicitaire dans le domaine des transports ferroviaires et/ ou routiers ; recrutement de personnel ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail dans le domaine des transports ferroviaires et/ ou routiers ; analyse du prix de revient dans le domaine des transports ferroviaires et/ ou routiers ; promotion des ventes pour des tiers dans le domaine des transports ferroviaires et/ ou routiers ; diffusion d'annonces publicitaire dans le domaine des transports ferroviaires et/ ou routiers ; location d'espaces publicitaires dans le domaine des transports ferroviaires et/ou routiers ; relations publiques dans le domaine des transports ferroviaires et/ ou routiers ; traitement administratif de commandes d'achats dans le domaine des transports ferroviaires et/ ou routiers ;

Gestion financière, analyse financière, financement dans le domaine des transports ferroviaires et/ ou routiers des transports en commun de passagers et/ ou de fret ; constitution et investissement de capitaux, conseils, évaluations, estimations financière dans le domaine des transports ferroviaires et/ ou routiers et des transports en commun de passagers et/ ou de fret ; affermage de biens immobiliers ; agences de recouvrement de créances ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; services de financement ; gestion financière ; constitution de fonds ; placement de fonds ; garanties (cautions) ; gérance d'immeubles ; opérations financières ; parrainage financier ; prêts [financement] ; placement de fonds ;

Réparation, rénovation, maintenance et installation de matériels routiers et/ ou ferroviaires, notamment véhicules électriques autonomes ou non, bus, autocars et tramways ; réparation, rénovation, maintenance et installation matériels roulants pour chemins de fer, y compris locomotives, wagons, électro-rails et automotrices, rames ferroviaires comportant ou non une automotrice, rames ferroviaires articulées ou non ; informations en matière de construction et maintenance d'infrastructures ferroviaires et/ou routières, de tramways, de véhicules électriques et de bus ; supervision [direction] de travaux de construction, rénovation et maintenance d'infrastructures ferroviaires et/ ou routières, de tramways, de véhicules électriques et de bus ; construction et maintenance d'infrastructures ferroviaires et/ou routières, de tramways et de bus ; réalisation de revêtements et de voies pour véhicules ferroviaires et/ ou routiers, tramways, véhicules électriques et bus ; nettoyage de véhicules de transport en commun et/ ou de fret ; entretien de véhicules de transport en commun et/ ou de fret ; assistance en cas de pannes de véhicules de transport en commun et/ ou de fret (réparation) ;

Télécommunications, communications (transmission) dans le domaine des transports ferroviaires et/ ou routiers et des transports en commun de passagers et/ ou de fret; communications radiophoniques ; fourniture d'accès à des bases de données dans le domaine des transports ferroviaires et/ou routiers et des transports en commun de passagers et/ ou de fret ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur relatifs au domaine des transports ferroviaires et des transports et/ou routiers en commun de passagers et/ ou de fret ; transmission de fichiers numériques relatifs au domaine des transports ferroviaires et/ ou routiers et des transports en commun de passagers et/ ou de fret ;

Services d'autobus ou bus, de véhicules électriques, de trains et de tramways ; transport de passagers et/ ou de marchandises en autobus, bus, véhicules électriques, trains et tramways ; courtage de fret ; courtage de transport ; fret [transport de marchandises] ; location de garages et d’entrepôts pour véhicules routiers ou ferroviaires de transport en commun et/ ou de fret ; informations en matière de trafic ; informations en matière de transport ; location de véhicules ferroviaires ou routiers de transport en commun et/ ou de fret ; services de logistique en matière de transport ; assistance en cas de pannes de véhicules de transport en commun et/ ou de fret (remorquage). Transport de passagers et/ ou de fret par véhicules de transport ferroviaires et/ou routiers, en particulier des véhicules électriques totalement ou partiellement automatiques disposant ou non d’une capacité d’autonomie totale ou partielle ;

Enseignement professionnel, formation professionnelle, organisation de séminaires, colloques, congrès, expositions et conférences, appliqués au secteur du transport ferroviaire et/ ou routier et du transport en commun de passagers et/ ou de fret ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; conseils en matière d'éducation ou de formation orientation professionnelle ; coaching [formation] ; publication de textes autres que textes publicitaires, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, rédaction de textes autres que textes publicitaires, production de films, microédition appliqués au secteur du transport ferroviaire et/ ou routiers et du transport en commun de passagers et/ou de fret ;

Travaux d'ingénierie, de recherche et développement de nouveaux matériels, produits et équipements pour des tiers dans le domaine des transports ferroviaires et/ ou routiers et des transports en commun de passagers et/ ou de fret ; coordination de travaux d'ingénierie, de travaux de recherche et développement de nouveaux matériels et équipements dans le domaine des transports ferroviaires ou routiers ; planification de projet et émission de rapports scientifiques et technologiques rendus par des ingénieurs et/ou experts dans le domaine des transports ferroviaires et/ ou routiers des transports en commun et/ ou de fret ; conseils en matière d'économie d'énergie ; contrôle de qualité ; création et entretien de sites Web ; expertises [travaux d'ingénieurs] dans le domaine des transports ferroviaires et/ ou routiers ; essai de matériaux ; recherches en mécanique dans le domaine des transports ferroviaires et/ ou routiers ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers dans le domaine des transports ferroviaires et/ ou routiers et des transports en commun de passagers et/ ou de fret ; étude de projets, évaluations et recherches techniques dans le domaine des transports ferroviaires et/ ou routiers et des transports en commun de passagers et/ou de fret ; conseils en construction dans le domaine des transports ferroviaires et/ou routiers des transports en commun de passagers et/ou de fret ; évaluations, estimations, recherches, analyses et rapports dans les domaines scientifiques et technologiques rendus par des ingénieurs dans le domaine des transports ferroviaires et/ ou routiers et des transports en commun de passagers et/ ou de fret ; conseils en matière d'économie d'énergie ; contrôle de qualité ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; conception, développement, maintenance, mise à jour et installation de systèmes informatiques et de logiciels d'ordinateurs ; planification en matière d'urbanisme ; recherches en matière de protection de l'environnement. Conception (élaboration), développement et maintenance de logiciels dans le domaine des transports ferroviaires et/ou routiers pour le transport en commun de passagers et/ ou de fret; études et conseils en architecture et urbanisme dans le domaine des réseaux de transport ferroviaires et/ ou routiers pour le transport en commun de passagers et/ou de fret; stylisme intérieur et/ ou extérieur (esthétique industrielle) de véhicules de transports en commun et/ou de fret; analyse et conception (élaboration) de systèmes informatiques dans le domaine des transports routiers et/ ou ferroviaires pour le transport en commun de passagers et/ou de fret; contrôle technique et expertise de véhicules ferroviaires et/ ou routiers pour le transport en commun de passagers et/ou de fret ; audits en matière d'énergie dans le domaine des transports ferroviaires et/ ou routiers pour le transport en commun de passagers et/ou de fret; stockage électronique de données dans le domaine des transports en commun.