Déposée le 1 juin 2016 par la Société Anonyme (SA) ALSTOM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « ALSTOM ACOMIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-25 du 24 juin 2016.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALSTOM domicilié(e) 48 rue Albert Dhalenne - 93400 - SAINT OUEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 058 447 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LYNDE & ASSOCIES domicilié(e) 5 rue Murillo - 75008 - PARIS - France.
La marque ALSTOM ACOMIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4276549.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALSTOM, Société Anonyme - 48 rue Albert Dhalenne - 93400 - SAINT OUEN - France - SIREN 389058447
LYNDE & ASSOCIES - 5 rue Murillo - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25
Enregistrement avec modification - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45
Applications pour la gestion digitale de contenus d'entreprise ; applications pour la gestion digitale de flux de données entre des entreprises ; applications destinées à la gestion dématérialisée des documents électroniques et des bases de données regroupant les documents d'entreprise, comprenant notamment la création des documents, leur capture, leur stockage, leur indexation, leur gestion interne centralisée, interactive et/ou collaborative, leur nettoyage, leur diffusion contrôlée ou libre, leur publication, leur recherche et leur archivage, leur destruction, leur organisation dans des bases de données avec ou sans accès sécurisé, ces applications étant relatives aux processus d'échange de documents d'entreprises et aux plateformes documentaires collaboratives et interactives utilisées dans lesdites entreprises et entre elles ; appareils électroniques de traitement, de transmission, de stockage, de sécurisation des contenus et données d'entreprises ; appareils de télécommunication destinés à l'utilisation interactive, à la transmission et à la diffusion en clair ou en crypté de contenus et données d'entreprises en interne ou entre différentes entités ; cartes de données ; cartes d'identification électronique ; Cédéroms ; supports de données magnétiques, numériques et optiques ; supports d'enregistrement magnétiques, numériques et optiques (vierges et préenregistrés) ; dispositifs électroniques mobiles et plus généralement appareils permettant à un utilisateur d'exploiter des informations à partir d'un système de gestion de contenus et de données d'entreprises.
Conseils en direction d'entreprise, à savoir conseils pour la gestion digitale de contenus et données d'entreprises en interne ou entre différentes entités ; services de gestion digitale de contenus et données d'entreprises en interne ou entre différentes entités ; services de gestion dématérialisée des documents électroniques et des bases de données regroupant les documents des entreprises, comprenant notamment la création des documents, leur capture, leur stockage, leur indexation, leur gestion interne centralisée, interactive ou collaborative, leur nettoyage, leur diffusion contrôlée ou libre, leur publication, leur recherche et leur archivage, leur destruction, leur organisation dans des bases de données avec ou sans accès sécurisé, ces services de gestion étant relatifs aux processus d'échange de documents d'entreprises et aux plateformes documentaires collaboratives et interactives utilisées dans lesdites entreprises ou entre elles ; gestion de la documentation d'entreprise ; informations d'affaires ; mentorat professionnel ; incubateurs d'entreprises, à savoir conseils en organisation et direction des affaires ; services d'assistance et conseils commerciaux en matière de gestion commerciale ; organisation de rencontres d'affaires ; étude de marché ; analyse de marché ; collecte et analyse de données récoltées par des études de marché ; organisation et conduite d'expositions à des fins commerciales ; compilation et transcription de données ; services de traitement de données ; services de gestion de données et d'inventaires électroniques dans le domaine du transport ; services de traitement de données dans le domaine du transport.
Services de télécommunications ; services de télécommunications destinés à permettre la gestion digitale de contenus d'entreprise (documents électroniques) et de données d'entreprises en interne ou entre différentes entités ; services de collecte et transmission de messages ; transmission de sons, données, images, informations ; messageries électroniques ; services d'échange de données ; transfert de données par télécommunication ; transmission de fichiers numériques ; diffusion, transmission de contenus multimédia via des réseaux de communication électronique ; services de messagerie vidéo ; vidéoconférences ; télétransmission d'informations (y compris pages Web), de programmes informatiques et d'autres données ; location de temps d'accès à un serveur de bases de données ; services de fourniture d'accès à Internet ; fourniture de connexions pour télécommunications sur Internet ou sur bases de données ; fourniture d'accès à un réseau électronique en ligne pour la récupération d'informations ; location de temps d'accès à une base de données informatisée ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques ; fourniture et exploitation de conférences électroniques, de groupes de discussion et de forums de discussion ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; fourniture d'accès à des photographies, images, graphiques, vidéos et programmes audiovisuels (non téléchargeables) en ligne ou à partir de bases de données informatiques, de sites Web notamment dans le domaine des transports.
Formation dans le domaine de la gestion digitale de contenus d'entreprise (documents électroniques) et des données d'entreprises en interne ou entre différentes entités ; formation à la gestion dématérialisée des documents électroniques et des bases de données regroupant les documents d'entreprise, comprenant notamment la formation à la création des documents, à leur capture, à leur stockage, à leur indexation, à leur gestion interne centralisée, interactive et/ou collaborative, à leur nettoyage, à leur diffusion contrôlée, à leur publication, à leur recherche et à leur archivage, à leur destruction, à leur organisation dans des bases de données avec ou sans accès sécurisé ; formation aux processus d'échange de documents d'entreprises et aux plateformes documentaires collaboratives et interactives utilisées dans lesdites entreprises ou entre elles ; formation à l'utilisation des appareils électroniques de traitement, de transmission, de stockage, de sécurisation des dits contenus d'entreprise ; services d'éducation et de formation ; activités sportives et culturelles ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; fourniture de programmes de formation (non téléchargeables) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; publication de textes sous forme électronique ou autre ; production et publication de supports audio et/ou vidéo ; services de programmation d'actualités économiques destinées à être retransmises sur Internet ou Intranet ou télévision privée ; organisation et conduite de réunions, séminaires, symposiums, classes dirigées, cours, conventions et expositions ; cours et séances d'apprentissage ou de formation, interactifs et à distance, fournis en ligne via un lien de télécommunications ou un réseau informatique, ou par d'autres voies ; services de bibliothèques électroniques pour la fourniture d'informations électroniques sous la forme de textes électroniques, d'informations et de données audio et/ou vidéo, de banques de documents d'entreprises ;
Conception d'applications sous forme d'outils informatiques pour la gestion digitale de contenus d'entreprise à savoir d'applications destinées à la gestion sous forme électronique des documents électroniques, comprenant notamment la création des documents, leur capture, leur stockage, leur indexation, leur gestion en interne ou externalisée, leur nettoyage, leur diffusion contrôlée, leur publication, leur recherche et leur archivage, en lien avec les processus propres aux entreprises et à la coopération entre entreprises ; conception d'appareils électroniques de traitement et de transmission des dits contenus d'entreprise et des données d'entreprises en interne ou entre différentes entités ; gestion de projets de recherche ; recherches techniques ; services de recherche, conception et développement d'applications de gestion de contenus d'entreprises et de flux de données d'entreprises ; tests industriels ; préparation de rapports et d'études techniques ; services de stockage de données électroniques.
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