Marque renouvelée - Marque en vigueur

Alstom
ALSTOM, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3449805
Date de dépôt :
08/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/09/2026
Alstom de ALSTOM

Présentation de la marque Alstom

Déposée le 8 septembre 2006 par la Société Anonyme (SA) ALSTOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Alstom » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-42 du 20 octobre 2006.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALSTOM domicilié(e) 48 rue Albert Dhalenne - 93400 - SAINT OUEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 058 447 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LYNDE & ASSOCIES, M. LYNDE Stéphane domicilié(e) 5 rue Murillo - 75008 - PARIS - France.

La marque Alstom a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3449805.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Alstom arrivera à expiration en date du 8 septembre 2026.

ALSTOM a également déposé les autres marques suivantes : BITRONICS , VERSADIS , FLEXIDIS , LIREX , KANIS , PACE 21 , ALSTOM TRANSPORT ATAGORA , ALSTOM GRIDS , Alstom Grid , CEGELEC Global Services


ALSTOM, Société anonyme - 48 rue Albert Dhalenne - 93400 - SAINT OUEN - France - SIREN 389058447


LYNDE & ASSOCIES, M. LYNDE Stéphane - 5 rue Murillo - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-07

Publication - Publication le 20 oct. 2006 au BOPI 2006-42

Inscription le 24 février 2017 - Rectification d'une erreur matérielle n°695759 - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-02-24

Renouvellement sans limitation le 21 septembre 2016 n°2628336 - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2016-09-21

Inscription le 22 mars 2017 - Concession de licence n°700250 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-03-22

Inscription le 6 novembre 2017 - Changement d'adresse n°711095 - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-11-06

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture et en particulier pâtes spéciales, pâtes en matière plastique ; résines artificielles et synthétiques à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; matériaux frittés ; pâtes vinyliques ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; matières fissiles pour appareils nucléaires ; éléments combustibles pour réacteurs ; produits pour la purification de l'eau et des huiles.

Couleurs ; peintures et vernis (à l'exception des isolants), laques (peintures) ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants (ni pour métaux, ni pour semences) ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; carburants, combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches (éclairage).

Feuilles d'étain, de plomb, d'aluminium et leurs alliages ; produits pour soudure ; métaux communs et leurs alliages ; produits laminés, façonnés, ouvrés, mi-ouvrés à base d'étain, de plomb, d'aluminium et de leurs alliages ; tous matériaux mi-ouvrés en cuivre et aluminium et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques filés et laminés ; maillechort et alliages de nickel ; bronzes ; matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques transportables ; rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées ; chaînes métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; clous et vis ; minerais ; réservoirs métalliques de stockage, conteneurs métalliques ; vannes métalliques ; signalisation lumineuse, non lumineuse, mécanique, non mécanique (métallique) ; canalisations préfabriquées ; douilles ; fils métalliques pour papeterie ; toiles métalliques pour papeterie ; garnitures métalliques ; poutres métalliques ; matériaux frittés ; moules métalliques ; colonnes montantes ; tuyaux laminés et profilés pour les bâtiments ; poteaux métalliques ; produits en aluminium et alliages pour le bâtiment ; cabines pour la peinture au pistolet ; porte coupe-feu, ferme-portes non électriques.

Machines-outils à savoir machines électriques tournantes et statiques, machines pneumatiques, hydrauliques, thermiques et nucléaires, machines à commande numérique ; machines pour la manutention, notamment de bagages pour aéroports, de combustibles nucléaires et de matières radioactives ; machines pour le traitement des matières plastiques ; machines pour l'industrie papetière ; machines et appareils pour le génie civil, le bâtiment, le forage, la prospection du sol et des fonds marins, notamment bétonnières, bitumeuses, broyeurs, centrifugeurs, compresseurs, concasseurs, trémies ; machines de drainage, rouleaux écraseurs, machines extractrices, machines à filtrer, forer, goudronner, malaxer ; tamis (machines ou parties de machines) ; machines-outils ; machines à souder, à chauffer, à braser, à scier, à planer, à cisailler, à filer, à laminer, à câbler, à former, à assembler ; pièces détachées pour machines électriques, pneumatiques, hydrauliques, thermiques, nucléaires, à commande numérique ; pour machines-outils, pour le génie-civil ; tours (machines) ; matériels de levage et de manutention ; dynamos, alternateurs, générateurs, palans ; ponts roulants ; treuils ; grues ; vérins notamment pneumatiques et hydrauliques ; amortisseurs pneumatiques ; graisseurs ; détenteurs d'air ; pistons ; génératrices, courroies de transmission et engrenages correspondants ; pompes (machines) ; pompes (parties de machines ou de moteurs) ; machines et appareils pour le vide ; instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement ; moteurs et leurs parties ; pièces détachées pour véhicules terrestres à l'exception des moteurs autres que ceux pour véhicules terrestres, des parties constitutives des moteurs ; accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; couveuses pour les oeufs ; appareils de lavage et machines de nettoyage ; appareils et machines de cuisine (non entraînés manuellement ou électriques) pour hacher, moudre, presser et couper ; presses (machines à usage industriel) ; appareils de production de vapeur (parties de machines) ; joints métalliques ; collecteurs de chaudières ; robinets et vannes ; régulateurs (parties de machines) ; régulateurs de vitesse, de machines et de moteurs ; régulateurs d'eau d'alimentation ; régulateurs de pression ; régleurs de tension ; générateurs électrochimiques, magnétoaérodynamiques ; filtres à air ; filtres à eau ; matériel de pompage ; filtres (parties de machines ou de moteurs), filtres-presses ; clapets de non-retour ; machines d'horlogerie ; métiers à tisser pour papeterie ; rouleaux pour papeterie ; matériel à filigraner ; joints en toutes matières plastiques diverses ; garnitures de chaudières de machines ; générateurs d'électricité ; membranes de pompes ; moules (parties de machines) ; ouvre-boîtes électriques, fouets électriques à usage ménager ; mécanismes de propulsion pour véhicules non terrestres (notamment applications navales) ; pistolets pour la peinture ; ascenseurs ; élévateurs ; variateurs électroniques de vitesse pour moteurs électriques ; moteurs électriques, leurs combinaisons en entraînements à vitesse variable ; générateurs électrochimiques ; générateurs magnétohydrodynamiques ; régulateurs de vitesse ; générateurs d'électricité ; machines à peindre.

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), électrotechniques, nautiques, géodésiques, acoustiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de régulation, de commande, de protection, de surveillance, de coupure, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), météorologiques, océanologiques ; appareils permettant le contrôle (inspection) de moteurs et de matériel électrique, électronique et informatique ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils pour la saisie, l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information ; extincteurs ; accumulateurs et piles électriques ; piles à combustibles ; cryostats ; chargeurs électriques ; bobines ; composants électroniques ; semi-conducteurs ; circuits imprimés ; tubes électroniques ; conducteurs électriques ; fils et câbles de communication et de transport d'énergie ; gaines et manchons de jonction pour câbles électriques, fils d'identification et gaines d'identification pour fils électriques ; matériels de soudure ; matériel pour la protection cathodique ; canalisations électriques ; sous-stations, tableaux, panneaux de contrôle et de commande, stations décentralisées de production d'énergie ; équipement haute tension, à savoir, disjoncteurs, sectionneurs, parafoudres, réducteurs de mesure de toutes tensions et de tous types (y compris optoélectroniques) pour postes intérieurs, extérieurs ou postes sous enveloppe métallique (postes blindés) ; équipement moyenne et basse tension, à savoir, tableaux et postes de transformation, interrupteurs, sectionneurs, contacteurs, parafoudres, disjoncteurs, fusibles, ré-enclencheurs ; transformateurs, prises de courant ; commutateurs ; boîtiers de dérivation ; réducteurs de mesure ; coupe-circuit ; isolateurs de ligne ; postes de distribution ; appareils et installations de saisie, de stockage, de calcul, de conversion et de transmission de données ; ordinateurs et périphériques ; matériels et installations pour les communications et les télécommunications par fils, câbles et radio ; appareils de radio et de télévision ; magnétophones ; électrophones ; lecteurs de disques compacts ; téléphones ; matériels optiques et électro-optiques ; lasers ; masers ; bolomètres ; pyromètres ; calorimètres ; thermocouples, compteurs, podomètres, taximètres ; variateurs de vitesse et de voltage pour véhicules et de lumière ; contrôleurs de vitesse pour véhicules ; dispositifs d'alarme, transmetteurs d'ordres, systèmes d'alerte ; signalisation lumineuse ou mécanique ; signalisation acoustique et optique, sirènes, matériel de communication et de télécommunication ; modulateurs, émetteurs, récepteurs, antennes, guides d'ondes, matériels de télévision et de radiodiffusion, grand public et professionnels ; centres téléphoniques ; circuits imprimés ; interphones ; tous appareils et instruments relatifs aux mesures et analyses des infrasons ; redresseurs de courant électrique ; amplificateurs ; appareils de radioguidage ; haut-parleurs ; régulateurs de tension d'intensité, de puissance, de commande et de fréquence ; signalisation lumineuse, non lumineuse, mécanique, non mécanique (métallique) ; bornes lumineuses ; convertisseurs statiques et tournants ; convertisseur d'énergie ; résistances électriques ; rhéostats ; condensateurs, aimants ; canalisations préfabriquées ; conducteurs électriques en tous métaux ; balances ; thermostats ; relais, à savoir relais télécommandés, relais électriques, relais de protection et relais auxiliaires, indicateurs et transducteurs et systèmes de surveillance, d'analyse, de communication et de commande, pour réseaux électriques et stations de production d'énergie et pour appareillage électrique ; postes électriques blindés ou conventionnels ; sous-stations sous enveloppe métallique (postes blindés) pour réseaux électriques de transport et de distribution ; systèmes de contrôle de commande des réseaux électriques ; stations de conversion ; compensateurs à savoir compensateurs d'énergie réactive, tables de commande électrique ; armoires et panneaux de brassage électrique ; automates programmables ; matériels et équipements de surveillance, de conduite et de supervision de procédés automatisés pour l'industrie et pour la production, le transport et la distribution de l'énergie ; matériels et équipements de surveillance, de conduite et de supervision des accès des sites, bâtiments et infrastructures industrielles ; matériels et équipements de communication de procédés automatisés pour l'industrie, et pour la production, le transport et la distribution de l'énergie ; contrôleur programmables et leurs câblages ; calculateurs d'automatismes ; matériels et équipements de conversion d'énergie électrique ; matériels et équipements de télécommunication sur lignes de transport d'énergie ; cartes à circuit imprimé électroniques ; microcircuits électroniques ; logiciels de mise en oeuvre et d'exploitation de microcircuits ou de cartes électroniques ; logiciels de conduite et de supervision de procédés automatisés ; logiciels de programmation, de mise en oeuvre et d'exploitation de l'ensemble des matériels, équipements et logiciels précités ; régulateurs d'éclairage ; appareils de balisage de pistes d'aéroports.

Installations, appareils d'éclairage, de conditionnement d'air, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau ; régulateurs de tirage (chauffage) ; installations sanitaires et en particulier filtres à air, filtres à eau ; cuisinière, réfrigérateur ; réacteurs nucléaires ; générateurs ; installations pour le traitement de combustibles et modérateurs nucléaires ; machines à chauffer ; collecteurs de chaudière ; robinets ; tubes électriques ; douilles ; chauffe-eau industriels ; brûleurs ; garnitures façonnées de fours et de fourneaux ; stérilisateurs, pasteurisateurs ; robinets ; appareils d'éclairage de piste d'aéroports ; filtres (parties d'installations domestiques ou industrielles) ; assécheurs d'air ; douilles ; appareils et machines pour la purification de l'air, de l'eau.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ou sur rail ; navires ; véhicules électriques ; moteurs et leurs parties ; amortisseurs pneumatiques ; courroies de transmission et engrenages correspondants ; pompes à air (accessoires de véhicules) ; arbres de transmission pour véhicules terrestres ; hélices de navire ; propulseurs à hélice ; sous-marins ; mécanismes de propulsion pour véhicules terrestres ; véhicules de transport militaire, camions citernes ; pétroliers ; avions ravitailleurs ; wagons citernes.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs, feux d'artifices ; fusées de signalisation.

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; produits de l'imprimerie ; punaises ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; imprimés ; journaux ; périodiques ; livres ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie et le ménage) ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier d'emballage.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, balata et succédanés ; amiante, mica ; joints ; feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis) ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; garnitures d'étanchéité ou d'isolation ; tuyaux laminés et profilés pour les bâtiments.

Matériaux de construction non métalliques ; revêtements d'étanchéité non métalliques, éléments préfabriqués, produits pour la construction des routes ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; réservoirs de stockage ; canalisations préfabriquées ; matériaux réfractaires pour la protection des fourneaux ; matières bitumeuses ; matériaux de constructions préfabriquées ; matériaux réfractaires pour la protection des fourneaux ; matières bitumeuses ; matériaux de construction ; pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier ; colonnes montantes ; tuyaux laminés et profilés pour les bâtiments ; poteaux en béton ; briques réfractaires ; matériaux réfractaires pour la protection des fourneaux ; poteaux en béton ; briques réfractaires ; signalisation non lumineuse et non mécanique (non métallique).

Tissus à usage textile ; couvertures de lit ou de table ; toiles, tissus et feutres pour utilisations techniques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; services d'abonnement de journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; transcription, composition, compilation ou systématisation de communications écrites ; conseil ou compilation en matière d'exploitation de données statistiques ; conseils en organisation des affaires.

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; émissions de chèques de voyage et de lettres de crédit ; expertise immobilière ; gérance d'immeuble ; agences de change ou services de compensation ; instituts de crédit ; services de courtiers en valeurs et en biens ; services de location, d'estimation de biens immobiliers ou de bailleurs de fonds ; services de financement.

Construction ; entretien, réparation dans le domaine de l'industrie du transport et de la production d'énergie ; services d'installation (mise en oeuvre), d'exploitation (mise en service), et de maintenance de tous appareils, de tous matériels, de toutes machines se rapportant aux domaines de l'électrotechnique, de l'électronique, de la mécanique, du transport de l'énergie électrique, du nucléaire, de la locomotion, notamment ferroviaire, de l'électrochimie, du génie civil, du bâtiment, du forage, de la prospection du sol et des fonds marins ; location de tous appareils, de tous matériels, de toutes machines se rapportant aux domaines de la mécanique, du transport de l'énergie électrique, du nucléaire, du génie civil, du bâtiment, du forage, de la prospection du sol et des fonds marins ; décontamination ; construction d'usines clés en mains ; travaux de constructions publiques et privées ; travaux du génie ; supervision (direction) de travaux de construction ; travaux publics ; travaux ruraux ; forage de puits ; location d'outils et de matériel de construction, de bouteurs, d'extracteurs d'arbres ; entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation) ; entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisserie) ; réparation, transformation de vêtements ; rechapage ou vulcanisation de pneus ; cordonnerie ; construction d'édifices, des routes, des ponts, des barrages ou des lignes de transmission ; travaux de peinture, de plomberie, d'installation de chauffage ou de couverture ; construction navale ; location d'outils ou de matériel de construction ; réalisation de projets d'infrastructures de transport et de distribution d'énergie ; travaux de peinture ; exploitation (mise en service) et gestion (entretien et réparation) de tous appareils, de tous matériels, de toutes machines se rapportant aux domaines de l'électrotechnique, de l'électronique, de la mécanique, du transport de l'énergie électrique, du nucléaire, de la locomotion, de l'électrochimie, du génie civil, du bâtiment, du forage, de la prospection du sol et des fonds marins ; peinture de carrosseries.

Télécommunications ; agences de presse et d'informations ; communications par terminaux d'ordinateurs ; diffusion de programmes de radio ou de télévision.

Transport ; emballage, manutention, entreposage et livraison de marchandises ; transport et distribution d'énergie ; organisation de voyages ; distribution de journaux ; transport et distribution d'eau et d'électricité ; exploitation de transbordeurs ; déchargement et chargement de bagages et de marchandises ; remorquage maritime, renflouage de navires ; location de garages ; réservation de places pour le voyage ; location de véhicules de transport ; sauvetage de vaisseaux en perdition et de leur cargaison ; informations concernant les voyages ou les transports de marchandises ; inspection de véhicules ou de marchandises avant le transport ; opérations de secours ; services d'assistance dans l'exploitation et la gestion de réseaux routiers, ferroviaires, portuaires et aériens ; services de location de tous appareils, de tous matériels, de toutes machines de locomotion, notamment ferroviaire.

Traitement chimique des matériaux ; galvanisation ; protection cathodique à savoir mécanisme d'anticorrosion ; frittage des matériaux ; traitement de matière plastique ; soudure électrique ; transformation des produits agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage, pressurage de fruits, meunerie) ; services de sciage, rabotage, découpage, façonnage, polissage, revêtement métallique ; teinture de tissus ou vêtements ; imperméabilisation de tissus ; reliure de documents ; étamage ; purification et régénération de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; tirage de photographies.

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; édition de livres, de revues ; prêts de livres ; production de spectacles, de films ; agences pour artistes ; locations de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; loteries ; réservation de places pour les spectacles ; montage de bandes vidéo.

Recherches et développement de nouveaux produits pour les tiers, recherches en mécanique, techniques, géologiques, en chimie ; services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques.

Services de sécurité pour la protection des biens et des individus.