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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALSTOM Transport Technologies
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AGV
Marque renouvelée - Marque en vigueur

AGV
ALSTOM Transport Technologies, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3012809
Date de dépôt :
08/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/03/2030

Présentation de la marque AGV

Déposée le 8 mars 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALSTOM Transport Technologies auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AGV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-15 du 14 avril 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALSTOM Transport Technologies domicilié(e) 48 rue Albert Dhalenne - 93400 - Saint-Ouen-sur-Seine - France et immatriculée sous le numéro RCS 752 364 778 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - Paris Cedex 09 - France.

La marque AGV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3012809.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AGV arrivera à expiration en date du 8 mars 2030.

ALSTOM Transport Technologies a également déposé les autres marques suivantes : Speedinnov , PRIMA H3 , APPITRACK , AGATE LINK , CITANIS , APPITRACK , CITADIS , CATENARYTRACER , X'TRAPOLIS Cityduplex , CORADIA STREAM


ALSTOM Transport Technologies, Société par actions simplifiée à associé unique - 48 rue Albert Dhalenne - 93400 - Saint-Ouen-sur-Seine - France - SIREN 752364778


Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - Paris Cedex 09 - France


Inscription le 17 janvier 2005 - Changement d'adresse n°405999 - Publication au BOPI 2005-01-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-32

Publication - Publication le 14 avr. 2000 au BOPI 2000-15

Renouvellement sans limitation le 25 mars 2010 n°2435657 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-03-25

Inscription le 16 juillet 2013 - Transmission totale de propriété n°604785 - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-07-16

Inscription le 22 avril 2014 - Transmission totale de propriété n°622877 - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-04-22

Inscription le 2 octobre 2017 - Changement d'adresse n°708941 - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-10-02

Renouvellement sans limitation le 8 novembre 2019 n°2730238 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2019-11-08

Rame à motorisation répartie, comportant une automotrice.