A
Présentation de la marque A
Déposée le 6 mai 2004 par la Société Anonyme (SA) ALSTOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-24 du 11 juin 2004.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3290247.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque A arrivera à expiration en date du 6 mai 2024.
ALSTOM a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-07
Inscription le 17 janvier 2005 - Changement d'adresse n°405999 - Publication au BOPI 2005-01-17
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-22
Inscription le 2 mai 2005 - Rejet partiel n°411693 - Publication au BOPI 2005-05-02
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-22
Publication - Publication le 11 juin 2004 au BOPI 2004-24
Renouvellement sans limitation le 8 janvier 2014 n°2547806 - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-01-08
Inscription le 22 août 2017 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°706544 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-08-22