Marque renouvelée - Marque en vigueur

A
ALSTOM, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3290247
Date de dépôt :
06/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/05/2024
A de ALSTOM

Présentation de la marque A

Déposée le 6 mai 2004 par la Société Anonyme (SA) ALSTOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-24 du 11 juin 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALSTOM domicilié(e) 3 avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 058 447 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ALSTOM Management, SA, IPD, Mme COIGNET SOPHIE domicilié(e) 3 avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

La marque A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3290247.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque A arrivera à expiration en date du 6 mai 2024.

ALSTOM a également déposé les autres marques suivantes : BITRONICS , VERSADIS , FLEXIDIS , LIREX , KANIS , PACE 21 , CEGELEC Global Services , STEVA , TRAINTRACER , ALSTOM UBUNYE


ALSTOM, Société anonyme - 3 avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France - SIREN 389058447


ALSTOM Management, SA, IPD, Mme COIGNET SOPHIE - 3 avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-07

Inscription le 17 janvier 2005 - Changement d'adresse n°405999 - Publication au BOPI 2005-01-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-22

Inscription le 2 mai 2005 - Rejet partiel n°411693 - Publication au BOPI 2005-05-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-22

Publication - Publication le 11 juin 2004 au BOPI 2004-24

Renouvellement sans limitation le 8 janvier 2014 n°2547806 - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-01-08

Inscription le 22 août 2017 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°706544 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-08-22

Turbines à gas ; turbines à vapeur ; turbines hydrauliques ; compresseurs ; pompes ; pales de turbomachines, aubes de turbomachines, brûleurs de turbomachines, lances de brûleur de turbomachines, stator de turbomachines, rotor de turbomachines ; pièces coulées pour turbines ; pièces forgées pour turbines.