Marque enregistrée - Marque en vigueur

URBALIS FLUENCE
ALSTOM Transports SA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4009509
Date de dépôt :
04/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/06/2023
URBALIS FLUENCE de ALSTOM Transports SA

Présentation de la marque URBALIS FLUENCE

Déposée le 4 juin 2013 par la Société Anonyme (SA) ALSTOM Transports SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « URBALIS FLUENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-26 du 28 juin 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALSTOM Transports SA domicilié(e) 3, Avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 191 982 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALSTOM Management, SA, Intellectual Property Department, Mme COIGNET SOPHIE domicilié(e) 3 avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

La marque URBALIS FLUENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4009509.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque URBALIS FLUENCE arrivera à expiration en date du 4 juin 2023.


ALSTOM Transports SA, Société Anonyme - 3, Avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France - SIREN 389191982


ALSTOM Management, SA, Intellectual Property Department, Mme COIGNET SOPHIE - 3 avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France


Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Enregistrement avec modification - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Inscription le 14 novembre 2013 - Retrait partiel n°612735 - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-11-14

Errata de l'enregistrement - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51

Inscription le 7 février 2018 - Transmission totale de propriété n°716474 - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-02-07

Systèmes (appareils) et équipements (appareils) de signalisation, équipements (appareils) électriques, équipements (appareils) électroniques et logiciels, pour la gestion et/ou le contrôle du trafic, de véhicules ferroviaires guidés, roues fer ou roues pneus, notamment pour la localisation des trains, pour la régulation du trafic, pour la planification et la gestion des flottes de véhicules ferroviaires guidés ; appareils et dispositifs embarqués ou fixes pour la transmission de données de position et de signalisation entre des véhicules ferroviaires guidés et des centres de contrôle, des dépôts et d'autres équipements terrestres.

Véhicules ferroviaires guidés, roues fer ou roues pneus.

Entretien, réparation, maintenance de systèmes et équipements de signalisation, équipements électriques, équipements électroniques et logiciels, pour la gestion et/ou le contrôle du trafic, de véhicules ferroviaires guidés, roues fer ou roues pneus, notamment pour la localisation des trains, pour la régulation du trafic, pour la planification et la gestion des flottes de véhicules ferroviaires guidés ; appareils et dispositifs embarqués ou fixes pour la transmission de données de position et de signalisation entre des véhicules ferroviaires guidés et des centres de contrôle, des dépôts et d'autres équipements terrestres.