Marque enregistrée - Marque en vigueur

SRS
ALSTOM Transport Technologies, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4187430
Date de dépôt :
09/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/06/2025
SRS de ALSTOM Transport Technologies

Présentation de la marque SRS

Déposée par voie électronique le 9 juin 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALSTOM Transport Technologies auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SRS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-27 du 3 juillet 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALSTOM Transport Technologies domicilié(e) 3 avenue André Malraux - 92300 - Levallois-Perret - France et immatriculée sous le numéro RCS 752 364 778 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALSTOM Management, SA / IPD, Mme. Sophie COIGNET domicilié(e) 3 avenue André Malraux - 92300 - Levallois-Perret - France.

La marque SRS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4187430.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SRS arrivera à expiration en date du 9 juin 2025.

ALSTOM Transport Technologies a également déposé les autres marques suivantes : Speedinnov , PRIMA H3 , APPITRACK , AGATE LINK , CITANIS , APPITRACK , CITADIS , CATENARYTRACER , X'TRAPOLIS Cityduplex , CORADIA STREAM


ALSTOM Transport Technologies, Société par Actions Simplifiée - 3 avenue André Malraux - 92300 - Levallois-Perret - France - SIREN 752364778


ALSTOM Management, SA / IPD, Mme. Sophie COIGNET - 3 avenue André Malraux - 92300 - Levallois-Perret - France


Publication - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27

Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41

Inscription le 3 décembre 2015 - Changement d'adresse n°659006 - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2015-12-03

Inscription le 25 juin 2020 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°789476 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-25

Appareil innovant de recharge statique par le sol pour l'alimentation de véhicules de transport de passagers.