SRS
Présentation de la marque SRS
Déposée par voie électronique le 9 juin 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALSTOM Transport Technologies auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SRS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-27 du 3 juillet 2015.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SRS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4187430.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SRS arrivera à expiration en date du 9 juin 2025.
ALSTOM Transport Technologies a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27
Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41
Inscription le 3 décembre 2015 - Changement d'adresse n°659006 - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2015-12-03
Inscription le 25 juin 2020 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°789476 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-25