Alstom Transport Technologies, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
4255111
Date de dépôt :
08/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/03/2026
Présentation de la marque PRIMA H3
Déposée le 8 mars 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Alstom Transport Technologies
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « PRIMA H3 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-13 du 1 avril 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Alstom Transport Technologies domicilié(e) 48 rue Albert Dhalenne - 93400 - SAINT OUEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 752 364 778 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LYNDE & ASSOCIES domicilié(e) 5 Murillo - 75008 - PARIS - France.
La marque PRIMA H3 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4255111.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Alstom Transport Technologies, Société par actions simplifiée - 48 rue Albert Dhalenne - 93400 - SAINT OUEN - France - SIREN 752364778
LYNDE & ASSOCIES - 5 Murillo - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13
Enregistrement avec modification - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37
Véhicules terrestres, à savoir des véhicules ferroviaires et leurs éléments constitutifs. Locomotives, notamment des locomotives de transport de fret et/ou de passagers, leurs éléments constitutifs ; wagons, boggies, carrosseries, moteurs pour véhicules ferroviaires ;
Réparation et maintenance de véhicules ferroviaires et de leurs éléments constitutifs, notamment les boggies ; construction, réparation et maintenance de voies ferrées et de toute infrastructure ferroviaire ;
Transport ferroviaire de passagers ; transport ferroviaire de fret ; transport ferroviaire de produits ; transport ferroviaire de conteneurs de fret ; services d'informations liés au transport ferroviaire ;
Etude de projets d'ingénierie ferroviaire ; évaluations techniques concernant la conception dans le domaine ferroviaire (travaux d'ingénieurs) ; conception de véhicules ferroviaires (travaux d'ingénieurs) ; services d'expertises techniques dans le domaine ferroviaire (travaux d'ingénieurs) ; études de projets techniques dans le domaine ferroviaire (travaux d'ingénieurs) ; ingénierie dans le domaine du transport ferroviaire.
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