ALSTOM Transport Technologies, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
4096858
Date de dépôt :
10/06/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
10/06/2024
Présentation de la marque NBT
Déposée le 10 juin 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALSTOM Transport Technologies
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « NBT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-27 du 4 juillet 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALSTOM Transport Technologies domicilié(e) 3 avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 752 364 778 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALSTOM Management, SA, IPD, Mme COIGNET Sophie domicilié(e) 3 avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.
La marque NBT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4096858.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALSTOM Transport Technologies, Société par Actions Simplifiée - 3 avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France - SIREN 752364778
ALSTOM Management, SA, IPD, Mme COIGNET Sophie - 3 avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France
Publication - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-27
Enregistrement sans modification - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51
Inscription le 2 octobre 2017 - Changement d'adresse n°708941 - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-10-02
Inscription le 25 juin 2020 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°789476 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-25
Machines permettant l'insertion de dispositifs et/ou de points d'ancrages dans du béton armé du système de fixation d'un rail ferroviaire ; appareils de soudure électrique des rails et éléments d'attaches ferroviaires à la structure de voie en béton ;
Appareils posés au niveau des voies ferroviaires permettant le guidage d'un matériel roulant ferroviaire sur une voie ferrée en béton sans traverses, ni ballast, notamment des lignes à très grande vitesse circulables et des lignes à grande vitesse pouvant inclure des ouvrages en béton, notamment des tunnels et des viaducs. Appareils posés au niveau des voies ferroviaires pour la soudure électrique des rails et des éléments d'attaches ferroviaires à la structure des voies en béton ;
Construction de voies ferrées en béton sans traverses, ni ballast, notamment des lignes à très grande vitesse circulables. Réparation de voies ferrées en béton sans traverses, ni ballast, notamment des lignes à très grande vitesse circulables. Rénovation de voies ferrées en béton sans traverses, ni ballast, notamment des lignes à très grande vitesse circulables. Maintenance de voies ferrées en béton sans traverses, ni ballast, notamment des lignes à très grande vitesse circulables. Installation de voies ferrées en béton sans traverses, ni ballast, notamment des lignes à très grande vitesse circulables. Construction d'infrastructures ferroviaires sur des voies ferrées en béton pouvant inclure la construction d'ouvrages en béton, notamment des tunnels et des viaducs, l'ensemble comportant une structure de voie en béton composée d'une dalle en béton conçue pour être coulée in situ et pouvant intégrer des dispositifs et/ou des points d'ancrage du système de fixation d'un rail ferroviaire. Réparation d'infrastructures ferroviaires sur des voies ferrées en béton pouvant inclure la construction d'ouvrages en béton, notamment des tunnels et des viaducs, l'ensemble comportant une structure de voie en béton composée d'une dalle en béton conçue pour être coulée in situ et pouvant intégrer des dispositifs et/ou des points d'ancrage du système de fixation d'un rail ferroviaire. Rénovation d'infrastructures ferroviaires sur des voies ferrées en béton pouvant inclure la construction d'ouvrages en béton, notamment des tunnels et des viaducs, l'ensemble comportant une structure de voie en béton composée d'une dalle en béton conçue pour être coulée in situ et pouvant intégrer des dispositifs et/ou des points d'ancrage du système de fixation d'un rail ferroviaire. Maintenance d'infrastructures ferroviaires sur des voies ferrées en béton pouvant inclure la construction d'ouvrages en béton, notamment des tunnels et des viaducs, l'ensemble comportant une structure de voie en béton composée d'une dalle en béton conçue pour être coulée in situ et pouvant intégrer des dispositifs et/ou des points d'ancrage du système de fixation d'un rail ferroviaire. Installation d'infrastructures ferroviaires sur des voies ferrées en béton pouvant inclure la construction d'ouvrages en béton, notamment des tunnels et des viaducs, l'ensemble comportant une structure de voie en béton composée d'une dalle en béton conçue pour être coulée in situ et pouvant intégrer des dispositifs et/ou des points d'ancrage du système de fixation d'un rail ferroviaire. Construction de dispositifs et/ou de points d'ancrage du système de fixation d'un rail ferroviaire d'une voie ferrée en béton armé. Réparation de dispositifs et/ou de points d'ancrage du système de fixation d'un rail ferroviaire d'une voie ferrée en béton armé. Rénovation de dispositifs et/ou de points d'ancrage du système de fixation d'un rail ferroviaire d'une voie ferrée en béton armé. Maintenance de dispositifs et/ou de points d'ancrage du système de fixation d'un rail ferroviaire d'une voie ferrée en béton armé. Installation de dispositifs et/ou de points d'ancrage du système de fixation d'un rail ferroviaire d'une voie ferrée en béton armé.
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