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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Alstom Transport Technologies
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CATENARYTRACER
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CATENARYTRACER
Alstom Transport Technologies, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4255173
Date de dépôt :
09/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/03/2026
CATENARYTRACER de Alstom Transport Technologies

Présentation de la marque CATENARYTRACER

Déposée par voie électronique le 9 mars 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Alstom Transport Technologies auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CATENARYTRACER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-13 du 1 avril 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Alstom Transport Technologies domicilié(e) 48 rue Albert Dhalenne - 93400 - Saint Ouen - France et immatriculée sous le numéro RCS 752 364 778 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LYNDE & ASSOCIES domicilié(e) 5 Murillo - 75008 - Paris - France.

La marque CATENARYTRACER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4255173.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 38 39 41 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CATENARYTRACER arrivera à expiration en date du 9 mars 2026.

Alstom Transport Technologies a également déposé les autres marques suivantes : Speedinnov , PRIMA H3 , APPITRACK , AGATE LINK , CITANIS , APPITRACK , CITADIS , X'TRAPOLIS Cityduplex , CORADIA STREAM , MASTRIA


Alstom Transport Technologies, Société par actions simplifiée - 48 rue Albert Dhalenne - 93400 - Saint Ouen - France - SIREN 752364778


LYNDE & ASSOCIES - 5 Murillo - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Enregistrement sans modification - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32

Appareils et installations de signalisation, de commande et de contrôle, fixes ou embarqués, pour véhicules ferroviaires ; Appareils et installations de signalisation, de commande et de contrôle, fixes ou embarquées dans les rames, pour les infrastructures ferroviaires, à savoir pour la surveillance et la gestion des voies ferrées et de l'ensemble des appareils et des installations de voies assurant la distribution de l'énergie électrique et la sécurité de la circulation des rames. Logiciels destinés au secteur ferroviaire ; appareils de télécommunication à usage ferroviaire. Conduites d'électricité ; canalisations électriques ; installations de distribution d'électricité ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; accumulateurs électriques ; appareils pour la recharge d'accumulateurs électriques ; accumulateurs électriques pour véhicules ; bornes d'électricité ; appareils et instruments d'inspection notamment utilisés dans le domaine des voies ferrées ; avertisseurs d'incendie ; détecteurs de fumée ; disjoncteurs ; tableaux de distribution d'électricité ; applications informatiques (logiciels) dans le domaine ferroviaire ; publications électroniques dans le domaine ferroviaire ;

Services de construction, d'installation et de maintenance d'infrastructures ferroviaires ; travaux d'ingénieurs en construction, installation et maintenance d'infrastructures ferroviaires ; informations en matière de constructions et d'installations d'appareils et d'infrastructures ferroviaires ; réparation de véhicules et d'infrastructures ferroviaires ;

Télécommunications appliquées au domaine ferroviaire ;

Transport, acheminement et distribution d'énergie électrique ; stockage d'énergie électrique ; transport ferroviaire ;

Formation dans le domaine ferroviaire ;

Services d'ingénierie, d'analyses, de recherches techniques et industrielles, de recherches et développement, d'expertises (travaux d'ingénieurs) notamment dans le domaine ferroviaire ; expertises techniques notamment dans le domaine ferroviaire ; évaluations et conseils techniques notamment dans le domaine ferroviaire ; établissement de plans de construction de réseaux de distribution d'énergie électrique notamment pour le secteur ferroviaire ; conception de systèmes informatiques (logiciels) ; services de support technique, d'assistance et de maintenance en matière de logiciels pour le domaine ferroviaire ;

Services de surveillance des réseaux de distribution d'énergie, des installations électriques ; Services de surveillance des infrastructures et du matériel roulant ferroviaire ; consultations en matière de sécurité des réseaux de distribution d'énergie et de sécurité des installations électriques, des infrastructures et du matériel roulant ferroviaire.