ALSTOM Transport Technologies, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
4171737
Date de dépôt :
08/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/04/2025
Présentation de la marque ARPEGE
Déposée le 8 avril 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALSTOM Transport Technologies
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « ARPEGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-18 du 30 avril 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALSTOM Transport Technologies domicilié(e) 3 avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 752 364 778 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALSTOM Management, SA / IPD, Sophie COIGNET domicilié(e) 3 avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.
La marque ARPEGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4171737.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALSTOM Transport Technologies, Société par Actions Simplifiée - 3 avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France - SIREN 752364778
ALSTOM Management, SA / IPD, Sophie COIGNET - 3 avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France
Publication - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18
Enregistrement avec modification - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40
Inscription le 2 octobre 2017 - Changement d'adresse n°708941 - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-10-02
Inscription le 25 juin 2020 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°789476 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-25
Bogies pour véhicules ferroviaires, notamment pour métros, tramways, trains à grande et très grande vitesse, trains régionaux, trains urbains et suburbains, tram-tains, bus ; ces véhicules ferroviaires de transports en commun ou de fret pouvant être sans conducteur (dit automatique) ou avec conducteur. Bogies et ses parties (pièces, composants, modules) pour véhicules ferroviaires, notamment pour métros, tramways, trains à grande et très grande vitesse, trains régionaux, trains urbains et suburbains, tram-tains, bus ; ces véhicules ferroviaires de transports en commun ou de fret pouvant être sans conducteur (dit automatique) ou avec conducteur. Réparation et rénovation de bogies et ses parties (pièces, composants, modules) pour véhicules ferroviaires, notamment pour métros, tramways, trains à grande et très grande vitesse, trains régionaux, trains urbains et suburbains, tram-tains, bus ; ces véhicules ferroviaires de transports en commun ou de fret pouvant être sans conducteur (dit automatique) ou avec conducteur. Maintenance de bogies et ses parties (pièces, composants, modules), notamment pour métros, tramways, trains à grande et très grande vitesse, trains régionaux, trains urbains et suburbains, tram-tains, bus ; ces véhicules ferroviaires de transports en commun ou de fret pouvant être sans conducteur (dit automatique) ou avec conducteur.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ARPEGE"
