ALSTOM Transport Technologies, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
4161992
Date de dépôt :
04/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/03/2025
Présentation de la marque 3 MINUTES STOP
Déposée par voie électronique le 4 mars 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALSTOM Transport Technologies
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « 3 MINUTES STOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-13 du 27 mars 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALSTOM Transport Technologies domicilié(e) 3 avenue André Malraux - 92300 - Levallois-Perret - France et immatriculée sous le numéro RCS 752 364 778 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALSTOM Management, SA / IPD, Mme. SOPHIE COIGNET domicilié(e) 3 avenue André Malraux - 92300 - Levallois-Perret - France.
La marque 3 MINUTES STOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4161992.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALSTOM Transport Technologies, Société par Actions Simplifiée - 3 avenue André Malraux - 92300 - Levallois-Perret - France - SIREN 752364778
ALSTOM Management, SA / IPD, Mme. SOPHIE COIGNET - 3 avenue André Malraux - 92300 - Levallois-Perret - France
Publication - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13
Enregistrement sans modification - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26
Inscription le 2 octobre 2017 - Changement d'adresse n°708941 - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-10-02
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ;
Papier, carton et produits constitués de ces matériaux, à savoir des posters, affiches, brochures, livres de poche, emballages ; produits imprimés, à savoir journaux ; articles de reliure ; photographies ; articles de papeterie ; fournitures de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; encres ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ;
Télécommunications et dispositifs de télécommunications ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages.
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