Déposée le 14 décembre 1982 par la société ALSTHOM FLUIDES SAPAG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MODUVAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société ALSTHOM FLUIDES SAPAG domicilié(e) Zone Industrielle, Avenue Pierre Brossolette, 59280 ARMENTIERES (dossier no 2012394) - France et immatriculée sous le numéro RCS 612 044 339 .
La marque MODUVAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1221756.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MODUVAR est expirée depuis le 14 décembre 2002.
ALSTHOM FLUIDES SAPAG - Zone Industrielle, Avenue Pierre Brossolette, 59280 ARMENTIERES (dossier no 2012394) - France - SIREN 612044339
Inscription le 13 mars 2002 - Changement de dénomination n°342589 - Publication au BOPI 2002-03-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-18
Renouvellement sans limitation le 9 décembre 1992 n°2012394 - Publication au BOPI 1992-12-09
Inscription le 2 août 1999 - Changement de dénomination n°282339 - Publication au BOPI 1999-08-02
Inscription le 2 août 1999 - Changement de dénomination n°282338 - Publication au BOPI 1999-08-02
Inscription - Transmission de propriété n°28248 - Publication au BOPI
Inscription le 7 décembre 1992 - Transmission de propriété n°152503 - Publication au BOPI 1992-12-07
Inscription - Changement de dénomination n°28247 - Publication au BOPI
Appareils et instruments électroniques pour la mesure, la régulation et la surveillance de grandeurs physiques telles que débits, pression, température de fluides dans les stations climatologiques, météorologiques et hydrométriques, les stations de pompage, de traitement de l'eau, les micro-centrales hydroélectriques, les réseaux de distribution, d'adduction et d'irrigation, les réseaux d'eau industrielle et d'assainissement.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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