Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RUPTOFUSIBLE
ALSTHOM-ATLANTIQUE

Numéro de dépôt :
1141222
Date de dépôt :
01/07/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque RUPTOFUSIBLE

Déposée le 1 juillet 1980 par ALSTHOM-ATLANTIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « RUPTOFUSIBLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ALSTHOM-ATLANTIQUE domicilié(e) (société anonyme), 38, avenue Kléber 75116 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, de MORELOS. - France.

La marque RUPTOFUSIBLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1141222.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque RUPTOFUSIBLE est expirée depuis le 1 juillet 1990.

ALSTHOM-ATLANTIQUE a également déposé les autres marques suivantes : ROC , RECOFUSE , NORMAFLUOR , TRANSGAZ INTERNATIONAL , NORMADIS , ONDULINOX , SECURIVAR , IPECCOD , RECMIR , NORMABLOC


ALSTHOM-ATLANTIQUE - (société anonyme), 38, avenue Kléber 75116 PARIS. - France


de MORELOS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-057

Electricité (appareils et accessoires).