Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SALON DE LA BIERE DE SELESTAT
ALSACOLLECTIONS (Association de droit local régie par les articles 21 à 79 du Code Civil local maintenus en vigueur par la loi locale du 1er Juin 1924

Numéro de dépôt :
96641467
Date de dépôt :
11/09/1996
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/09/2006

Présentation de la marque SALON DE LA BIERE DE SELESTAT

Déposée le 11 septembre 1996 par ALSACOLLECTIONS (Association de droit local régie par les articles 21 à 79 du Code Civil local maintenus en vigueur par la loi locale du 1er Juin 1924 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SALON DE LA BIERE DE SELESTAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-42 du 18 octobre 1996.

Le déposant est ALSACOLLECTIONS (Association de droit local régie par les articles 21 à 79 du Code Civil local maintenus en vigueur par la loi locale du 1er Juin 1924, domicilié(e) Adresse: 7 rue du 17 Novembre, 67600 SELESTAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEHL Edouard ALSACOLLECTIONS (Association de droit local) - France.

La marque SALON DE LA BIERE DE SELESTAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96641467.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SALON DE LA BIERE DE SELESTAT est expirée depuis le 11 septembre 2006.


ALSACOLLECTIONS (Association de droit local régie par les articles 21 à 79 du Code Civil local maintenus en vigueur par la loi locale du 1er Juin 1924 - Adresse: 7 rue du 17 Novembre, 67600 SELESTAT - France


JEHL Edouard ALSACOLLECTIONS (Association de droit local) - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-08

Publication - Publication le 18 oct. 1996 au BOPI 1996-42

Produit de l'imprimerie, à savoir: livres; revues; brochures; dépliants; prospectus; affiches; cartes postales; cartons d'invitation.Organisation d'exposition ou de manifestation à but commerciaux ou publicitaires, publicité.Service de loisirs: . Organisation d'expositions à but culturel ou éducatif concernant la bière. . Organisation de défilé de mode. . Service d'orchestres, divertissements, production de spectacle relatif à la bière. . Organisation de concours d'éducation ou de divertissement lié à la bière.Restauration, buvette

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.